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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 octobre 2000.![]()
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Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social.![]()
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Edition mise à jour au 15 octobre 1998.![]()
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A jour au 18 mai 1990.![]()
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Après avoir passé en revue les formes civiles légales du service national, les formes militaires à finalités civiles, l'objection de conscience, les formes civiles à l'étranger, le Conseil économique et social constate les développements et déri[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Cahier des clauses techniques générales | 2000Donne les spécifications techniques des produits en acier et leurs caractéristiques chimiques, technologiques, mécaniques et géométriques, les conditions d'appréciation de certification selon les normes NF-Acier, ainsi que les conditions de livr[...]![]()
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Textes réglementaires.![]()
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Commentaires, questionnaires, spécifications techniques, notices techniques, liste des normes...![]()
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Spécification technique, disposition générale, fourniture et installation...![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 7 juin 1969 modifiée les 5 décembre 1972 et 27 avril 1982 et par avenants numéro 1 du 20 juillet 1982, numéro 2 du 9 octobre 1982 et numéro 3 du 10 novembre 1982. Edition à jour en juin 1999.![]()
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Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents de l'Etat et des collectivités territoriales, que ce soit des déplacements temporaires, des changement de résidence ou des transport de per[...]![]()
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Edition à jour le 8 octobre 1998. Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements (déplacements temporaires, changement de résidence, transport de personnes).![]()
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Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Regroupe des textes réglementaires [...]![]()
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A jour en janvier 1992.![]()
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Traite des évolutions de la demande globale de transport avec les principaux axes de la politique communautaire des transports et les enjeux économiques et sociaux dans les secteurs liés au transport.![]()
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Critères de sélection et spécifications des légumes et des fruits.![]()
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Ce guide permet d'assurer la maîtrise de la qualité sanitaire des fruits et légumes frais non transformés depuis leur conditionnement au champ jusqu'au stade du détail, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène de[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs à l'industrie et au commerce du gant.![]()
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A jour au 17 août 1990.![]()
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FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Pour qu'une dépense communautaire puisse être engagée il faut, entre autres, qu'un acte législatif européen donne un fondement à cette dépense. Mais, dans la pratique, ce n'est pas toujours le cas. Ce rapport plaide pour une plus grande rigueur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Textes mis à jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.![]()
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L'article 28 de la loi 90-449 du 31 mai visant à la mise en oeuvre du droit au logement laissait une large place aux initiatives locales pour résoudre la question de l'accueil des gens du voyage. Ce recueil propose des textes réglementaires les [...]![]()
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Propose le décret 96-478 du 31 mai 1996 portant réglement de la profession de géomètre-expert et code des devoirs professionnels ainsi que les arrêtés du 9 septembre 1996 sur la reconnaissance de qualification pour l'exercice de cette profession[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport porte sur la mutation de la recherche publique au sein des universités françaises et sur le rôle et le fonctionnement des universités et des laboratoires de recherche. Avec les réponses des administrations et des organismes concernés [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Les risques professionnels sont devenus un enjeu de santé publique, c'est pourquoi la Cour des comptes s'est penchée sur la gestion de cette branche de la sécurité sociale, à travers les deux principaux régimes, le régime général des salariés et[...]![]()
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Ce rapport particulier reprend les principaux constats de la Cour des comptes formulés en 1997. Ses remarques d'aujourd'hui portent sur le prix de l'eau, sa formation et la structure des coûts, la maîtrise des services d'eau et d'assainissement,[...]![]()
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Analyse les modes de fonctionnement du système éducatif français afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Aborde séparément l'enseignement scolaire et l'enseignem[...]![]()
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Pour assurer la maîtrise de l'hygiène et de la fabrication artisanale de glaces et sorbets conformément aux principes de la directive 93/49 de la CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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FRANCE, Auteur ; France, Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais. Contient un index anglais-français des termes d'informatique et un index anglais-français des termes d'intelligence artificielle.![]()
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Fait référence aux arrêtés des 18 février 1988 et 21 décembre 1990.![]()
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Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais (pour un d'entre eux en allemand). Contient un index anglais-français, un index allemand-français et un index des termes et impropriétés à éviter.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Convention collective applicable aux entreprises ayant pour activité principale la gestion et l'exploitation de parcours de golf et des services s'y rattachant, et à leurs salariés.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes.![]()
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Apporte un maximum d'aide et de repères à l'acheteur public lors du choix et de l'achat de jeux et de jouets destinés aux structures publiques qui accueillent des enfants : crèches, écoles, ludothèques, hôpitaux...![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour en 1999.![]()
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Adopté par la section technique de la commission centrale des marchés le 20 avril 2000, rédigé à l'attention d'acheteurs non spécialistes d'électronique audiovisuelle, ce guide est une aide précise pour se faire une idée des besoins audiovisuels[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recommandations et procédures. Guide adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés le 22 juin 2000.![]()
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Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]