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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1990.![]()
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Textes législatifs et réglementaires relatifs aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels à jour.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Présente la convention collective nationale mise à jour au dernier avenant salaires du 13 janvier 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 4 février 1983, à jour en juillet 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en avril 1999.![]()
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La réglementation à jour en août 1992.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.![]()
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Textes officiels à jour en février 1989.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en mai 2000.![]()
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Comprend la convention collective nationale du 14 octobre 1970 et l'accord collectif national de travail du 14 mai 1986.![]()
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La nouvelle instruction générale, refondue dans sa présentation, enrichie des dernières réformes intéressant l'état civil, illustrée de tableaux synthétiques et de nouvelles formules usuelles d'actes et de mentions, fera l'objet de mises à jour [...]![]()
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Tous les textes de lois depuis l'instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955, jusqu'aux dernières modifications en date du 17 mai 1994.![]()
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OBSERVATOIRE DU DIALOGUE SOCIAL, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Comporte des repères pour comprendre les mondes professionnel, médiatique, politique et social. Propose un classement des régions selon leurs forces et faiblesses.![]()
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Recueil de textes à jour en janvier 1994.![]()
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Législation et réglementation nationales ou européennes en matière de passage à l'euro, de conversion en euro et de protection de la monnaie.![]()
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FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
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Paul Chollet, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses nouvelles compétences en matière de santé publique, la Communauté européenne s'efforce de relan[...]![]()
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En plusieurs parties : les données du déséquilibre alimentaire mondial, l'équilibre alimentaire mondial, un enjeu géostratégique, l'Europe et l'équilibre alimentaire.![]()
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FRANCE, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire ; Patrick Hoguet, Secrétaire ; Yves Van Haecke, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Réunit les analyses des propositions de la Commission européenne pour soutenir le marché de la viande bovine.![]()
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Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]![]()
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L'examen d'un sujet qui applique pour la première fois la procédure prévue aux articles 1 et 8 du décret n°90-82 du 22 janvier 1990.![]()
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Les résultats de l'enquête menée respectivement par le CREDOC et le CEBS permettent de mieux appréhender la diversité des parcours et des situations des personnes en grande pauvreté mettant à mal bien des clichés.![]()
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M. Carapezza, Auteur ; P. Dejonghe, Auteur ; J. Jacquet, Auteur ; Y. H. Stober, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1983![]()
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Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les[...]![]()
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En quatre parties : Genèse et fondement de la loi du 1er juillet 1901; De l'usage de la loi du 1er juillet 1901; Associations et société; Rôle et place de la vie associative : enjeux et propositions.![]()
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Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels, s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du Code du travail.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1985 étendue par arrêté du 24 avril 1986. A jour en novembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en avril 1992.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 14 janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986. A jour au 24 avril 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 1er janvier 1986, à jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Contient l'arrêté du 20 avril 1990.![]()
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Les recommandations visent à proposer aux professionnels des moyens pour respecter les principes généraux d'hygiène alimentaire. Ils concernent la conception et l'entretien des locaux et des installations, le personnel travaillant dans ces entre[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Panorama des principales dispositions réglementaires et législatives de portée générale applicables à la lutte contre les discriminations fondées sur la race, la religion, le sexe, les moeurs ou la nationalité.![]()
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Recueil de textes officiels européens et internationaux relatifs à la lutte contre le racisme et des dispositions pénales réprimant le racisme et la xénophobie.![]()
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Recueil de textes législatifs ayant pour objectif la lutte contre les dérives des sectes, notamment dans les domaines des atteintes contre les personnes physiques, les personnes morales, les biens, l'emploi, la formation professionnelle.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Les jeunes adultes en difficulté échappent aux aides sociales traditionnelles. Ce rapport fait le point sur leurs situations actuelles et fait des propositions pour les sortir de situations parfois fragiles, en matière d'emploi, de formation pro[...]