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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977. A jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale concernant les salariés non cadres des entreprises du paysage.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Convention collective nationale concernant les salariés non cadres des entreprises du paysage.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels régissant les relations de travail au sein des entreprises de commerce de fleurs et d'animaux de compagnie.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de la publicité et assimilés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, à jour en juin 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mars 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective du 25 novembre 1977 étendue par arrêté du 3 août 1993 et aborde notamment le contrat de travail, le droit syndical, la durée du travail, les congés, les régimes de retraite, la rémunération, ainsi que[...]![]()
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Contient tous les accords nationaux concernant les personnels intérimaires et permanents des entreprises de travail temporaire dans tous les domaines : prévoyance, formation professionnelle, droit syndical, commission technique paritaire, condit[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour au 2 mars 2001.![]()
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Le cahier des clauses techniques générales et les notices d'essais. Mis à jour au 30 mars 1982.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Escande, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1991Rappel des principales théories de l'épargne, évolution de l'épargne et de l'investissement dans les pays de l'OCDE et en France.![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Rosius, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Reprend les principaux textes qui s'appliquent à l'intéressement et à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise ainsi qu'aux plans d'épargne salariale.![]()
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L'épidémiologie permet notamment de connaître la cinétique d'une maladie ou d'un état de santé, c'est-à-dire son origine et son évolution dans le temps et dans l'espace.![]()
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Les nouvelles dispositions relatives à la mise en place de services d'ordre par les organisateurs d'épreuves et compétitions sportives, ainsi que les textes relatifs à la réglementation générale de ces manifestations, aux polices d'assurances à [...]![]()
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En quatre parties : Approche de la notion de qualité de vie; Approche historique de la qualité de vie urbaine; Les Types de réponses apportées aux dysfonctionnements urbains; Pour une meilleure qualité de vie urbaine.![]()
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Textes réglementaires.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Répertoire des équipements de la route homologués (produits et fabricants agréés).![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Répertoire des équipements de la route homologués (produits et fabricants agréés).![]()
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ASSOCIATION POUR LA QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA ROUTE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Répertoire officiel des produits certifiés des équipements de la route.![]()
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ASSOCIATION POUR LA QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA ROUTE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Répertoire des produits certifiés NF (produits et fabricants agréés).![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en avril 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble et met en perspective l'essentiel des textes et documents officiels relatifs à l'utilisation de ces équipements, l'obligation de leur mise en conformité étant replacée dans le contexte global des règles en la matière.![]()
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Ensemble de la réglementation de la sécurité dans les bâtiments d'habitation d'après l'arrêté du 31 janvier 1986.![]()
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Recueil de textes de loi applicables aux établissements recevant du public et concernant le classement et le contrôle des établissements, la procédure d'adaptation des règles de sécurité, l'aménagement intérieur, les alarmes, la décoration, le d[...]![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires relatifs aux commissions de sécurité incendie, aux conditions d'agrément des organismes ou personnes chargés des vérifications réglementaires prévue par le code de la construction, à la qualificati[...]![]()
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Cet arrêté précise les conditions d'application des règles de prévention de la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP de type : établissements de plein air (PA), chapiteaux et tentes (CTS), structures gonflables (SG), [...]![]()
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Examine la nécessité d'une politique spatiale française et analyse les questions que pose la définition de cette politique à travers l'étude de l'accès à l'espace et des véhicules spatiaux, la recherche scientifique, les services spatiaux, ainsi[...]![]()
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Désormais, en matière de protection de l'espace rural, les logiques économiques et écologiques ne s'opposent plus. Or la nouvelle politique agricole commune vise à limiter le volume des productions dans une Europe devenue largement excédentaire [...]![]()
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Les séances des 11 et 12 octobre 1988.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Une histoire de la codification française, depuis le roi Henri III jusqu'aux développements les plus récents de la "codification à droit constant". Un essai rédigé par un codificateur expérimenté, passionné d'histoire, aux compétences admnistrat[...]![]()
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Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.