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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Comporte les textes législatifs et réglementaires relatifs à la démocratie locale.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997L'apport des chambres régionales des comptes à la démocratie locale et les évolutions possibles de leur rôle par rapport à celui des autres régulateurs que sont le juge administratif, le préfet, le comptable public.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné comprenant les accords et avenants relatifs à la formation professionnelle et à la Commission nationale paritaire de conciliation et d'interprétation.texte imprimé
Comprend en annexe : Temps scolaire en France et à l'étranger; Les Institutions de tourisme social; Les Equipements de loisirs; Formation des animateurs; Un comité local d'aide aux projets.texte imprimé
Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi qu[...]texte imprimé
La filière bois est un élément important d'une politique d'aménagement du territoire et de l'environnement. L'auteur de ce rapport propose un plan incitatif de la forêt avec une meilleure coordination des recherches et un effort d'information de[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998L'ensemble des textes de lois applicables à ce jour.texte imprimé
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Au sommaire : Les Evolutions à prendre en compte; Croissance urbaine et internationalité; Le Processus de développement des villes; Les Réseaux des villes; Les Politiques françaises d'aménagement du territoire et les villes; Observations et prop[...]texte imprimé
ASSOCIATION NATIONALE DES DOCTEURS ES SCIENCES, Auteur ; Serge Paul, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993Regroupe un peu plus de deux mille trois cents termes définis comportant un équivalent en langue anglaise ou anglo-américaine d'un vocabulaire néologique des sciences et techniques.texte imprimé
Répertorie, en annexe, l'ensemble des arrêtés des commissions ministérielles de terminologie correspondant aux termes figurant dans le dictionnaire. Pour se retrouver dans les nombreux textes officiels élaborés dans la perspective de la promotio[...]texte imprimé
Comprend : les textes généraux sur la langue française, les arrêtés de terminologie, un index des termes, un index des termes étrangers et des termes français équivalents, et un index des impropriétés et des termes à éviter.texte imprimé
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Ce rapport est la synthèse, d'une part, des investigations effectuées par la Cour auprès des administrations concernées, de deux groupements d'intérêt public et de trois associations oeuvrant dans le champ de la toxicomanie, et, d'autre part, de[...]texte imprimé
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Ces quatre fascicules, émanant de la circulaire n°88-49 du 9 mai 1988, constituent une documentation très complète sur les dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée : conditions d'implantation, montage, en[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
Ce guide traite de la maîtrise de la chaîne du froid au cours de la distribution des produits surgelés et congelés. Il énonce ces principes de maîtrise qui peuvent s'adapter à toutes les conditions d'exploitation.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Textes de loi concernant le divorce et la séparation de corps.texte imprimé
Outil pratique qui répond aux questions en faisant référence aux principaux textes de loi en vigueur.texte imprimé
Présente les activités de la Commission pour l'année 2002, avec les avis relatifs à des produits ou services dangereux adoptés, les communiqués de presse, les campagnes de prévention, les recensements statistiques et le bilan annuel de son actio[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Présente les activités de la Commission pour l'année 2003. Analyse et chiffre les requêtes, recense les avis rendus concernant des produits ou services dangereux, les communiqués de presse, les campagnes de prévention et dresse au final le bilan[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Présente les activités de la commission pour l'année 2001, avec les avis adoptés, les communiqués de presse et un bilan de l'action internationale.texte imprimé
En trois parties : principaux avis sectoriels, réflexions et propositions thématiques, actions d'information et d'éducation.texte imprimé
Les impôts locaux envisagés du point de vue des collectivités locales, des contribuables et de l'Etat.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes et de la législation sur l'état d'avancement du programme de codification et des différents codes de l'année 2001.texte imprimé
Les activités de la commission pour l'année 1996, les arrêtés et les avis émis.texte imprimé
Donne accès à la loi n°2003-1176 du 10 décembre 2003 relative au droit d'asile et dont l'objectif est de raccourcir les délais d'instruction des demandes d'asile en rationalisant les procédures et en les recentrant autour d'un OFPRA (Office fran[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Pierre Mazeaud, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996En deux parties : Les atteintes à la suprématie des constitutions des Etats membres; Redonner à la constitution son rang de norme suprême.texte imprimé
Recueil de textes officiels destinés à protéger contre la discrimination selon le sexe, la race, l'état de santé ou le patonyme. Intégre les textes du code du travail mais aussi du code pénal.texte imprimé
Recueil des textes officiels destinés à assurer le respect du principe d'égalité et imposant la parité entre les travailleurs indépendamment de leurs sexe, situation de famille, état de santé, origine raciale, patronyme, activité syndicale, etc.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Larché, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Juristes, sociologues et élus cherchent ensemble les nouveaux instruments juridiques qui permettront la reconnaissance et la stabilité des liens de la famille.texte imprimé
Bernard Cambournac, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991texte imprimé
Reprend les principaux textes sur les droits du conjoint survivant : succession, logement, assurances, garanties minimales reconnues au conjoint survivant (donation, droits d'auteur, emploi, pensions).texte imprimé
Les droits du citoyen face au système de santé (droit à la protection de la santé, à des soins de qualité, à la non discrimination) et les droits de l'usager du système de soins (droit à l'information, l'expression du consentement, le droit au r[...]texte imprimé
Présente de manière codifiée l'ensemble des textes applicables afin que chacun, employeur, salarié, représentant syndical..., puisse mieux saisir la portée des nouveaux dispositifs juridiques accessibles aux partenaires sociaux. Avec la loi du 1[...]texte imprimé
Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du code du travail. Une présentation codifiée qui simplifie la lect[...]texte imprimé
Quelle est la durée légale du travail ? Quelles sont les modalités de la réduction du temps de travail ? Comment aménager le temps de travail ? Le temps de travail, pour qui ? Quels sont les différents types de repos possibles ?texte imprimé
Les ressources en eau sont caractérisées par deux éléments fondamentaux : leur interconnexion et leur variabilité dans l'espace et dans le temps. Aussi, toute politique de l'eau suppose-t-elle à la fois une vision globale de la ressource et une [...]texte imprimé
Recueil de textes officiels. A jour le 6 juin 2000.texte imprimé
L'état de la recherche et ses rapports avec le tissu économique.texte imprimé
Les mutations financières, les modifications de comportement des principaux agents économiques, les nouveaux modes de financement de l'économie.