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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Spécifications et critères de sélection des boissons.![]()
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Propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène des denrées alimentaires dans ce secteur. Des étapes sont mises en évidence : l'approvisionnement en eau potable, l'utilisation des matières premières, le nettoyage...![]()
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Permet d'assurer la maîtrise des étapes de la fabrication et de la commercialisation des viandes et spécialités bouchères conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels, mis à jour en décembre 2002.![]()
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A jour en juillet 1991.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés de la Bourse.![]()
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Recueil de textes de lois.![]()
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Recueil de textes de lois.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 30 septembre 1991 étendue par arrêté du 13 mars 1992. A jour de l'accord salarial du 2 janvier 2003.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.![]()
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Regroupe les décrets et arrêtés concernant la protection contre le bruit, les atteintes à la liberté individuelle et à la tranquilité publique, la protection de l'environnement, les instruments de mesure, la protection des travailleurs, etc.![]()
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Texte officiel de la loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction du temps de travail accompagné de ses décrets.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour au 13 juillet 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour en juillet 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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La convention du 1er janvier 1984 et ses modifications.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés des cabinets d'architectes et ceux de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.