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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Contient le droit applicable aux associations sans but lucratif, déclarées ou reconnues d'utilité publique y compris dans les aspects de leur tutelle administrative. Contient de nombreux modèles d'imprimés administratifs.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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A jour au 27 septembre 1991.![]()
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Les ASP sont des groupements de propriétaires fonciers constitués en vue d'effectuer des travaux spécifiques d'amélioration ou d'entretien intéressant l'ensemble de leurs propriétés.![]()
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Présente la loi n°2004-810 du 13 août 2004 qui apporte une réforme structurelle de l'assurance maladie, en concertation avec l'ensemble des acteurs ainsi que les textes des travaux préparatoires à l'origine de cette loi.![]()
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En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueils de textes officiels.![]()
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Manuel pour la présentation typographique et la composition de textes imprimés. Propose un tableau des règles typographiques (abréviations, bas de casse, capitales, coupures, sigles, symboles...), une synthèse sur l'orthographe du français, un p[...]![]()
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A l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901, une histoire de celle-ci est retracée au travers des diverses éditions du $$Journal officiel$$.![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicole Catala, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995Peu après la quatrième Conférence mondiale sur les femmes à Pékin, la commission européenne a proposé un quatrième programme d'action communautaire pour l'égalité des chances entres les femmes et les hommes. Mais sa portée est limitée puisqu'il [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996France Telecom est entrée dans une période de mutations accélérées : de situation de monopole, elle va passer à une situation de concurrence où la rapidité de réaction sera un facteur décisif de succès. Ce rapport analyse les lignes de force tec[...]![]()
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Les séances des 26 et 27 janvier 1988 du CES.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jacques Fabre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Moussy, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Après avoir analysé les forces et les faiblesses du système bancaire français et l'avoir comparé aux systèmes des autres pays développés, le Conseil économique et social propose plusieurs mesures pour en améliorer le fonctionnement et l'efficacité.![]()
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FRANCE, Auteur ; René Teulade, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, le Conseil économique et social préconise notamment une meilleure articulation des différents temps de la vie, une plus grande progressi[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives nationales du personnel des cabinets d'avocats du 20 février 1979 (étendue par arrêté du 13 novembre 1979) et des cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995 (étendue par arrêté du 10 juin 1996). A jour en ja[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport examine les activités de la Banque de France de 1994 à 2004, période durant laquelle son environnement juridique, technique, économique et financier a connu de grands bouleversements et où elle est devenue une banque centrale exerçant[...]![]()
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Recueil de textes officiels à jour en janvier 1989.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.