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Outil d'aide à la décision et à destination de l'acheteur public, ce guide définit les exigences adoptées le 20 avril 2000 par la section technique de la Commission centrale des marchés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officielsComprend un supplément relatif à l'arrêté du 6 juillet 1988.texte imprimé
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Textes officiels concernant les valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales, les groupements d'interêt économique, certaines associations et coopératives. A jour en janvier 1989.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en juillet 1989.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil des textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil des textes officiels, mis à jour en Avril 1998.texte imprimé
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Face au harcèlement moral en milieu professionnel des mesures législatives semblent nécessaires pour le traiter préventivement.texte imprimé
Séances des 27 et 29 octobre 1987 du Conseil économique et social.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec des avenants à la convention collective en matière de formation professionnelle et de développement de l'emploi, ainsi que des accords sur la prévoyance, la certification de[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1979 étendue par arrêté du 2 juillet 1980. Edition à jour en mai 1999.texte imprimé
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Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné, comporte quatre suppléments détachés d'actualisation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels mis à jour en novembre 2002.texte imprimé
La réglementation officielle applicable à ces types d'établissements, les droits et devoirs des exploitants et des touristes.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné à Paris et en région parisienne.texte imprimé
Recueil de textes, décisions, recommandations...texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Relate les observations de la commission à l'occasion des élections générales ayant eu lieu dans l'année précédant la publication du rapport. Tire un bilan des modifications législatives intervenues en 2003 et concernant tant la commission elle-[...]texte imprimé
Comprend les différents avis sectoriels sur la sécurité des consommateurs et des thèmes de réflexion et de proposition.texte imprimé
Comprend la circulaire du 6 mars 1968 relatives aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d'hygiène alimentaire dans les établissements publics universitaires et scolaires qui a pour but de prévenir des accidents.