GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.texte imprimé
L'article 28 de la loi 90-449 du 31 mai visant à la mise en oeuvre du droit au logement laissait une large place aux initiatives locales pour résoudre la question de l'accueil des gens du voyage. Ce recueil propose des textes réglementaires les [...]texte imprimé
Propose le décret 96-478 du 31 mai 1996 portant réglement de la profession de géomètre-expert et code des devoirs professionnels ainsi que les arrêtés du 9 septembre 1996 sur la reconnaissance de qualification pour l'exercice de cette profession[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport porte sur la mutation de la recherche publique au sein des universités françaises et sur le rôle et le fonctionnement des universités et des laboratoires de recherche. Avec les réponses des administrations et des organismes concernés [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Les risques professionnels sont devenus un enjeu de santé publique, c'est pourquoi la Cour des comptes s'est penchée sur la gestion de cette branche de la sécurité sociale, à travers les deux principaux régimes, le régime général des salariés et[...]texte imprimé
Ce rapport particulier reprend les principaux constats de la Cour des comptes formulés en 1997. Ses remarques d'aujourd'hui portent sur le prix de l'eau, sa formation et la structure des coûts, la maîtrise des services d'eau et d'assainissement,[...]texte imprimé
texte imprimé
Analyse les modes de fonctionnement du système éducatif français afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Aborde séparément l'enseignement scolaire et l'enseignem[...]texte imprimé
Pour assurer la maîtrise de l'hygiène et de la fabrication artisanale de glaces et sorbets conformément aux principes de la directive 93/49 de la CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais. Contient un index anglais-français des termes d'informatique et un index anglais-français des termes d'intelligence artificielle.texte imprimé
Fait référence aux arrêtés des 18 février 1988 et 21 décembre 1990.texte imprimé
Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais (pour un d'entre eux en allemand). Contient un index anglais-français, un index allemand-français et un index des termes et impropriétés à éviter.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Convention collective applicable aux entreprises ayant pour activité principale la gestion et l'exploitation de parcours de golf et des services s'y rattachant, et à leurs salariés.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes.texte imprimé
texte imprimé
Apporte un maximum d'aide et de repères à l'acheteur public lors du choix et de l'achat de jeux et de jouets destinés aux structures publiques qui accueillent des enfants : crèches, écoles, ludothèques, hôpitaux...texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour en 1999.texte imprimé
Adopté par la section technique de la commission centrale des marchés le 20 avril 2000, rédigé à l'attention d'acheteurs non spécialistes d'électronique audiovisuelle, ce guide est une aide précise pour se faire une idée des besoins audiovisuels[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recommandations et procédures. Guide adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés le 22 juin 2000.texte imprimé
Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]