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Détail de l'éditeur
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 octobre 2000.texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social.texte imprimé
Edition mise à jour au 15 octobre 1998.texte imprimé
A jour au 18 mai 1990.texte imprimé
Après avoir passé en revue les formes civiles légales du service national, les formes militaires à finalités civiles, l'objection de conscience, les formes civiles à l'étranger, le Conseil économique et social constate les développements et déri[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Cahier des clauses techniques générales | 2000Donne les spécifications techniques des produits en acier et leurs caractéristiques chimiques, technologiques, mécaniques et géométriques, les conditions d'appréciation de certification selon les normes NF-Acier, ainsi que les conditions de livr[...]texte imprimé
Textes réglementaires.texte imprimé
Commentaires, questionnaires, spécifications techniques, notices techniques, liste des normes...texte imprimé
Spécification technique, disposition générale, fourniture et installation...texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 7 juin 1969 modifiée les 5 décembre 1972 et 27 avril 1982 et par avenants numéro 1 du 20 juillet 1982, numéro 2 du 9 octobre 1982 et numéro 3 du 10 novembre 1982. Edition à jour en juin 1999.texte imprimé
Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents de l'Etat et des collectivités territoriales, que ce soit des déplacements temporaires, des changement de résidence ou des transport de per[...]texte imprimé
Edition à jour le 8 octobre 1998. Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements (déplacements temporaires, changement de résidence, transport de personnes).texte imprimé
Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Regroupe des textes réglementaires [...]texte imprimé
A jour en janvier 1992.texte imprimé
Traite des évolutions de la demande globale de transport avec les principaux axes de la politique communautaire des transports et les enjeux économiques et sociaux dans les secteurs liés au transport.texte imprimé
Critères de sélection et spécifications des légumes et des fruits.texte imprimé
Ce guide permet d'assurer la maîtrise de la qualité sanitaire des fruits et légumes frais non transformés depuis leur conditionnement au champ jusqu'au stade du détail, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène de[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs à l'industrie et au commerce du gant.texte imprimé
A jour au 17 août 1990.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Pour qu'une dépense communautaire puisse être engagée il faut, entre autres, qu'un acte législatif européen donne un fondement à cette dépense. Mais, dans la pratique, ce n'est pas toujours le cas. Ce rapport plaide pour une plus grande rigueur.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Textes mis à jour en juillet 1999.