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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
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Textes législatifs et réglementaires relatifs aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Présente la convention collective nationale mise à jour au dernier avenant salaires du 13 janvier 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 4 février 1983, à jour en juillet 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en avril 1999.texte imprimé
La réglementation à jour en août 1992.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.texte imprimé
Textes officiels à jour en février 1989.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en mai 2000.texte imprimé
Comprend la convention collective nationale du 14 octobre 1970 et l'accord collectif national de travail du 14 mai 1986.texte imprimé
La nouvelle instruction générale, refondue dans sa présentation, enrichie des dernières réformes intéressant l'état civil, illustrée de tableaux synthétiques et de nouvelles formules usuelles d'actes et de mentions, fera l'objet de mises à jour [...]texte imprimé
Tous les textes de lois depuis l'instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955, jusqu'aux dernières modifications en date du 17 mai 1994.texte imprimé
OBSERVATOIRE DU DIALOGUE SOCIAL, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Comporte des repères pour comprendre les mondes professionnel, médiatique, politique et social. Propose un classement des régions selon leurs forces et faiblesses.texte imprimé
Recueil de textes à jour en janvier 1994.texte imprimé
Législation et réglementation nationales ou européennes en matière de passage à l'euro, de conversion en euro et de protection de la monnaie.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997texte imprimé
Paul Chollet, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses nouvelles compétences en matière de santé publique, la Communauté européenne s'efforce de relan[...]texte imprimé
En plusieurs parties : les données du déséquilibre alimentaire mondial, l'équilibre alimentaire mondial, un enjeu géostratégique, l'Europe et l'équilibre alimentaire.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire ; Patrick Hoguet, Secrétaire ; Yves Van Haecke, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Réunit les analyses des propositions de la Commission européenne pour soutenir le marché de la viande bovine.texte imprimé
Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]