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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec les textes de l'accord relatif à la création d'un organisme paritaire collecteur agréé, de l'accord relatif à l'indemnisation des salariés mandatés, de l'accord relatinf à l[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Consacré à l'entrée et au séjour des étrangers en France, cet ouvrage reproduit les textes et leurs dispositions réglementaires prises en application de l'ordonnance n°45-2658 du 2 novembre 1945, les dispositions propres aux ressortissants commu[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Textes officiels à jour en novembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 mai 1969, mise à jour au 1er février 1972, modifiée par l'avenant n°6 du 29 mai 1972. A jour en janvier 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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Regroupe tous les textes liés à l'activité commerciale et artisanale : création et reprise d'entreprise, statuts des commerçants et artisans, mesures économiques et aides publiques, institutions représentatives (chambres de commerce et d'industrie).![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Marie Robert, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989![]()
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Jacques Barthélémy, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1993La situation économique des entreprises individuelles en France et leur organisation juridique, sociale et financière.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994. A jour en juillet 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises membres du réseau Crédit immobilier de France.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en décembre 1993.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2001.