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Détail de l'éditeur
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Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour au 1er avril 1990.texte imprimé
Présente les actions à engager afin de redonner une place valorisante à la pêche maritime au sein de l'économie nationale : maintenir populations et activités sur l'ensemble du littoral, réduire le déficit commercial des produits de la mer par u[...]texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en décembre 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gaëtan Gorce, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000L'Europe sociale se bâtit par étapes. En proposant un plan d'action sur cinq ans de 2000 à 2005, dans tous les domaines de compétence sociale de l'Union européenne, le projet d'agenda social européen tend à affirmer l'autonomie de la politique s[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Clovis Faki, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997texte imprimé
En deux parties : La Région (cadre géographique de l'étude, production agroalimentaire, les échanges, les politiques agricoles); Etude particulière de chaque pays.texte imprimé
Ensemble des textes législatifs et réglementaires concernant la réforme de l'aide juridique.texte imprimé
Reprend les lois et décrets relatifs au régime de l'aide juridique instituée par la loi de 1991. Comprend trois volets : l'aide juridictionnelle destinée aux personnes physiques et à certaines personnes morales en dessous d'un certain plafond de[...]texte imprimé
Rassemble les lois et décrets relatifs au régime de l'aide juridique institué par la loi de 1991 qui rassemble trois volets : l'aide juridictionnelle, l'aide à l'accès au droit et aux démarches judiciaires, les aides à l'intervention de l'avocat.texte imprimé
Recueil de textes législatifs et réglementaires concernant les diverses prestations attribuées aux personnes handicapées ; traite aussi de l'aide à domicile et de l'allocation personnalisée d'autonomie.texte imprimé
Regroupe les textes concernant les aides publiques au commerce et à l'artisanat ou en faveur du millieu rural.texte imprimé
Favoriser la création de l'emploi et l'insertion professionnelle des jeunes faciliter la représentation du personnel, assouplir l'organisation du travail, rénover l'apprentissage... telles sont les principales orientations de la loi quinquennale[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Présente l'organisation du temps de travail, l'adaptation à l'environnement économique et les aides à la gestion de l'emploi dans les entreprises après la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle.texte imprimé
Concerne les mesures de vérification de l'état alcoolique, les conséquences administratives et judiciaires de la constatation de l'état alcoolique et la constatation de l'état alcoolique des personnes autres que le conducteur du véhicule.texte imprimé
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Les textes relatifs aux logements à caractère familial, aux personnes âgées, aux prêts à l'amélioration de l'habitat.