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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur ; Claude Birraux, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Les enjeux scientifiques, de sûreté et économiques du projet de réacteur nucléaire à eau pressurisée franco-allemand (EPR), destiné à remplacer les centrales actuellement en service, à partir de 2010.![]()
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Docteur en chimie minérale, l'auteur est membre de l'Office parlementaire depuis sa création et rapporteur depuis 1990 sur la sûreté et la sécurité nucléaire.![]()
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Textes officiels.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les cadres du secteur concerné.![]()
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Rassemble les textes régissant les aides de l'Etat destinées à éviter les licenciements économiques dans les entreprises et à favoriser le reclassement des salariés. Ces aides gérées par le Ministère du travail et des affaires sociales sont acco[...]![]()
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Jacqueline Gastinne, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991![]()
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La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale apporte une réforme au dispositif existant de l'intercommunalité. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage de larges extraits du code général [...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des coopératives exerçant une activité liée à la mer, les sociétés dont le capital est détenu majoritairement par une ou plusieurs coopératives maritimes, les organisations de production de pêche et [...]![]()
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Recueil de textes officiels à jour.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueils de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Reprend les principaux textes qui régissent la copropriété des immeubles bâtis en France : statut, contenu du carnet d'entretien, publicité foncière, travaux d'économie d'énergie, etc.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Contient les textes qui régissent l'organisation de la Cour des comptes et des organismes dits associés.![]()
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Contient les textes qui régissent l'organisation de la Cour des comptes et des organismes associés.