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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes sur l'état d'avancement du programme de codification et des différents codes.![]()
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Recueil de textes sur l'état d'avancement du programme de codification et des différents codes.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Examine le statut des communautés urbaines (création, organisation, compétences) ainsi que les moyens qu'elles mettent en oeuvre et les résultats obtenus dans les secteurs des transports et de la politique foncière.![]()
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Tous les textes officiels concernant l'audiovisuel.![]()
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Regroupe les textes officiels règlementant les communications électroniques et les services de communication audiovisuelle. Résultant pour partie de l'ouverture des télécommunications à la concurrence, ils visent à garantir, la transparence, la [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Les attributions incombant aux préfets dans les domaines de la défense, de la sécurité civile, de la police administrative, des relations avec les communautés territoriales, de la vie associative, de l'enseignement.![]()
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Inventaire des compétences juridiques du préfet dans les domaines suivants : relations avec les services financiers locaux, affaires maritimes, transports, voirie routière, urbanisme, emploi, formation professionnelle.![]()
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Recense la totalité des attributions préfectorales relevant de l'action sanitaire et sociale de l'Etat.![]()
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Présentation et commentaire des normes NF X 70 100 et 101.![]()
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Liste arrêtée au 15 juin 1994.![]()
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Liste arrêtée au 25 février 1999.![]()
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Liste arrêtée au 20 janvier 1990.![]()
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Edition mise à jour au 25 février 1997![]()
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Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses...![]()
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Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses...![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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La Cour des comptes publie un fascicule autonome sur l'activité et les résultats financiers de La Poste ainsi que sur les coûts de gestion générés. Sont également examinés et analysés les contrats de plan avec l'Etat de 1991 à 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004La compétition des territoires pour accueillir les entreprises génère un risque pour les recettes publiques. Ce rapport analyse la nature et les effets de la concurrence fiscale sur le choix de localisation des activités. Il évalue les forces et[...]![]()
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Séances des 23 et 24 juin 1987![]()
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Séances des 9 et 10 novembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Reprend le tome V du code de la route. Il comprend des textes d'application et des circulaires relatifs à l'apprentissage de la conduite automobile.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes de la Convention collective nationale du 1er janvier 1984, à jour au 30 mai 2002.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en février 2001. Couvre les différents types de congés : annuels, formation, conversion, création d'entreprise, maternité et éducation...