GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour au 21 mai 2003.![]()
texte imprimé
Une édition mise à jour au premier mai 1985.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
Rassemble des articles de loi relatifs au Code général des collectivités territoriales. Traite notamment de la région, de la commune ou des dispositions concernant la coopération locale ou le département.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Texte officiel de la loi n°96-142 du 21 février 1996 avec table analytique et tables de concordance. A jour au 1er mars 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Texte officiel du code général des collectivités territoriales, avec table analytique et tables de concordance. A jour au 7 avril 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels concernant la Cour des comptes, les chambres régionales et territoriales des comptes et les institutions associées à la Cour des comptes.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Ce code contient la législation française concernant le Conseil d'Etat, les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel, la compétence et le fonctionnement de la justice administrative.![]()
texte imprimé
Réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Comporte le décret du 1er août 2006 portant code des marchés publics et la circulaire du 3 août 2006 ex[...]![]()
texte imprimé
Propose le code des marchés publics avec les textes réglementaires et législatifs, ainsi que les textes d'application du code et les textes complémentaires mis à jour.![]()
texte imprimé
Propose les textes relatifs à la passation de marchés publics : code des marchés publics, décrets 2004-15 et 2004-16 du 7 janvier 2004, arrêté du 30 janvier 2004, circulaire du 7 janvier 2004.![]()
texte imprimé
Propose le code des marchés publics avec les textes réglementaires et législatifs, ainsi que les textes d'application du code et les textes complémentaires mis à jour.![]()
texte imprimé
Textes officiels.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Textes à jour en février 2001.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels. Edition mise à jour en mai 2001.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Contient le rapport au président de la République et l'ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004 relatifs au code du patrimoine culturel ainsi que la partie modifiée de ce code.![]()
texte imprimé
Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les réglements et les circulaires.![]()
texte imprimé
Réunit la loi du 26 décembre 1964 pour la partie législative et le décret du 28 octobre 1966 pour la partie réglementaire, portant réforme du code des pensions civiles et militaires de retraite ainsi que tous les textes modificatifs à jour.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
Cet ouvrage reprend les parties : législative et réglementaire du code des pensions civiles et militaires de retraite. Elles sont enrichies d'une table analytique et d'un index alphabétique. Des textes relatifs au barême indicatif d'invalidité, [...]![]()
texte imprimé
Partie législative et partie réglementaire mises à jour.![]()
texte imprimé
Textes législatifs et réglementaires déterminant le régime des pensions de retraite des marins français de commerce, de pêche ou de plaisance et des agents du service général à bord des navires.