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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
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Recueil de textes officiels à jour au 15 novembre 1998.![]()
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Tables et annexes à jour en février 1989.![]()
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Présente la codification officielle des assurances (le contrat, les assurances obligatoires, les entreprises, les organisations et régimes particuliers d'assurance, les agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capita[...]![]()
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Recueil de textes officiels régissant l'aviation civile.![]()
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Code contenant les dispositions relatives au droit des personnes et de la propriété dont celles applicables à Mayotte : naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et sucession, patrimoine, contrats responsabilité civile, rappo[...]![]()
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Présentation de la partie législative du code de commerce avec d'autres textes (ordonnance, rapport).![]()
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Mise à jour au 4 décembre 2000.![]()
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Recueil de textes officiels. A jour au 6 février 1992.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Traite de l'information des consommateurs, de la formation des contrats, de la conformité et sécurité des produits et des services, de l'endettement, des associations de consommateurs et des institutions.![]()
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Edition à jour au 15 octobre 1997.![]()
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Présentation de la réglementation relative à la défense en cinq parties : les principes généraux de la défense, les régimes juridiques de défense, le Ministère de la défense et les organismes sous tutelle, le personnel de la défense et les dispo[...]![]()
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Le décret n°67-671 du 22 juillet 1967 et ses commentaires.![]()
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Les devoirs du médecin, les rapports entre médecins et dispositions diverses.![]()
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Contient le texte du décret du 8 août 1991.![]()
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Texte du décret n°92-157 du 19 février 1992.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Le code officiel des douanes, présente les principes généraux du régime des douanes, l'organisation et le fonctionnement du service des douanes, la conduite des marchandises en douane, les opérations de dédouanement, les régimes douaniers économ[...]![]()
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Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur l'administration, les enseignements scolaires et supérieurs, les personnels éducatifs et administratifs. Eclaire par là même le fonctionnement de l'éducation en France.![]()
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Contient tous les textes législatifs, réglementaires et complémentaires concernant le droit électoral français.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs concernant les étrangers en France et le droit d'asile.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Relative à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du Code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]![]()
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Relatif à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du code de l'environnement, concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Relative à l'ordonnance du 18 septembre 2000, cette partie législative du Code de l'environnement concerne les dispositions communes, les milieux physiques, les espaces naturels, la faune et la flore, la prévention des pollutions, des risques et[...]