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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Pour faciliter l'information et la sécurité juridique des acteurs économiques.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec l'accord relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et d[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Remise à jour des textes fondamentaux relatifs aux distinctions honorifiques.![]()
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Législation complète relative à ces trois distinctions.![]()
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L'évolution des investissements immatériels dans la production laitière, l'industrie automobile, l'information et la communication, les conditions de la vie quotidienne.![]()
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Donne accès à la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (qui constitue le deuxième volet de la réforme de décentralisation), à ses travaux préparatoires ainsi qu'aux textes législatifs à jour des modifica[...]![]()
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Textes officiels.![]()
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Le GPEM/TC a repris les travaux des anciens groupes permanents d'étude des marchés : administratifs d'articles textiles (GPEM/AAT) et de cuirs et articles des industries du cuir (GPEM/TC).![]()
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FRANCE, Auteur ; MarcelF. Surbiguet, Auteur ; Pascal Vagogne, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1988Recense les traités et accords bilatéraux par pays, les traités et accords multilatéraux par organismes internationaux, les traités et accords résultant de l'appartenance de la France aux communautés européennes.![]()
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Listes établies par les soins du ministère de l'Intérieur.![]()
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Présente la réglementation relative aux droits et obligations des locataires : l'établissement, la durée et la résiliation du contrat de location, la détermination des loyers et des charges, les travaux, la rémunération des intermédiaires, l'éta[...]![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 1er avril 2000.![]()
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Contient les dispositions qui régissent l'établissement, la durée, et la résiliation du contrat de location, la détermination des loyers et des charges, les travaux, la rénumération des intermédiaires, l'état des lieux, le congé et le délai de p[...]![]()
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Décret n°88-151 du 10 février 1988, renseignements pratiques, bibliographie, informations générales...![]()
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Donne accès à la loi de programmation pour l'outre-mer n°2003-660 du 21 juillet 2003 et à des extraits de ses travaux préparatoires. Ce texte contient des mesures s'inscrivant dans le long terme (quinze ans) et qui visent à promouvoir un dévelop[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Méhaignerie, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997Cette étude qui constitue, une première évaluation de l'efficacité de la loi Robien, apporte une première contribution au débat sur les améliorations d'un dispositif d'allègement des charges sociales qui favorise une démarche décentralisée et né[...]![]()
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Donne accès aux lois de décentralisation publiées au $$Journal Officiel des lois et décrets$$ du 30 juillet et du 2 août 2004 ainsi qu'aux modifications induites dans d'autres textes législatifs. Contient également les travaux préparatoires de c[...]![]()
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Textes officiels.![]()
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Guide à l'attention des acheteurs publics de lubrifiants, liquides de freins, antigels et liquides de refroidissement pour véhicules terrestres.![]()
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Les spécifications de besoins et de fournitures.![]()
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Contient la loi 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous influence de stupéfiants et la loi 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière ainsi que les autres textes portant les modifications induites par [...]![]()
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Objet et durée des marchés, pièces, modalités, responsabilités, vérifications...![]()
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Commentaires, conseils, renseignements pratiques...![]()
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Les mutations du monde rural, les services au public, les études sur les besoins des ruraux et les solutions actuelles et propositions.![]()
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Etudie les différentes composantes de l'entretien des matériels militaires durant leur vie opérationnelle. Constate la dégradation de la disponibilité des matériels militaires et détermine ses origines, puis analyse les réponses qui lui sont app[...]![]()
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Textes réglementaires à jour au 11 juin 1998.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Présente l'accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. À jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels, à jour en juin 1991.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. 12e édition, octobre 2000. Réimpression de juin 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels du commerce au détail du vêtement.![]()
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Un ensemble d'informations et de conseils permettant d'obtenir une garantie d'économie d'énergie dans les bâtiments publics.![]()
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Contient tous les textes, projets, décisions, débats et observations relatives à l'adoption de la loi 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité. Comprend égalemen[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Claude Martinand, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Pour mieux maîtriser leurs réseaux urbains, les élus locaux ont besoin d'arbitrer à bon escient entre la régie et la gestion déléguée. Cela suppose qu'ils s'organisent afin d'échanger leurs expériences, ou des informations permettant de comparer[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective régionale du 1er octobre 1985 étendue par arrêté du 16 juin 1986 qui aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation du personnel, le contrat de travail, la classific[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises et des établissements relevant par leur activité principale de la manutention portuaire du port de Fort-de-France.![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er septembre 1989.![]()
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FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
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Le décret 81-1075 du 4 décembre 1981 et son application.![]()
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A jour au 22 décembre 1987.![]()
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Contient le texte et les commentaires du décret du 26 novembre 1987.![]()
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Rassemble dans un premier volet les textes relatifs à l'organisation générale des marchés d'intérêt national et dans un second l'ensemble des dispositions particulières propres à chacun des 17 marchés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, mis à jour en mai 2000.![]()
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Le décret n°93-1164 du 11 octobre 1993.![]()
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A jour par décret du 23 mars 1993.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil de textes officiels.![]()
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L'ouvrage est réparti en plusieurs chapitres relatifs aux différents supports et matériaux peints.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels.![]()
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L'instruction du 23 décembre 1987 et ses annexes.![]()
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Recueil de textes officiels à jour le 20 février 1992.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en février 1992.![]()
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Textes officiels à jour au 1er juin 1990.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, mis à jour en mai 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels à jour au 1er février 1990.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Réimpression de l'édition mise à jour au 1er novembre 1976.![]()
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Comprend le décret du 12 juillet 1990. Au sommaire : Installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température; Installations de chauffage à air chaud pulsé; Spécifications et recommandations; Renseignements pratiques.![]()
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Présente la loi n2003-8 du 3 janvier relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie, qui fixe un nouveau règlement dans un contexte de libéralisation progressive et maîtrisée du marché. Elle s'appuie sur trois [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Regroupe les textes concernant la célébration du mariage, les droits et obligations entre époux, le régime de la communauté légale. Mis à jour en janvier 2001.![]()
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Regroupe les textes concernant la célébration du mariage, les droits et obligations entre époux, le régime de la communauté légale. A jour en mai 1999.![]()
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Textes officiels.![]()
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Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.![]()
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Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires.![]()
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Textes réglementaires à jour au mois d'octobre 1992.![]()
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Donne accès à la loi n°2003-709 du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et fondations qui encourage le développement du mécénat (particuliers et entreprises) et celui des fondations par des allègements fiscaux. Présente les modifi[...]![]()
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Présentation de l'ensemble des différents textes réglementaires (accords nationaux, arrêtés) qui régissent les relations de travail au sein des industries métallurgiques en France.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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L'essentiel des textes qui régissent l'administration des affaires étrangères, ses missions, ses structures et son personnel.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes réglementaires.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires destinés à donner une plus grande autonomie de mouvement aux personnes handicapées physiques.![]()
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Loïk Le Floch-Prigent, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Des exemples français et étrangers, les raisons et les problèmes de la modernisation.![]()
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En trois parties : L'Evolution des moyens de paiement scripturaux et des circuits d'échange au cours des dix dernières années; Les Problèmes posés par l'évolution des moyens de paiement : les intérêts en présence; Les Perspectives.![]()
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Présente la loi n°2004-811 du 13 août 2004 qui vise à mobiliser l'ensemble des compétences impliquées dans la prévention et l'organisation des secours concernant les risques technologiques, naturels ou de nature terroriste ainsi que les textes d[...]![]()
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Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public.![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]![]()
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Complément de l'$$Aménagement de la montagne$$, le présent recueil s'attache à préciser toutes les règles mises en oeuvre par les pouvoirs publics aux fins d'assurer le développement des ressources de la montagne.![]()
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Concerne la loi n°85-30 du 9 janvier 1985.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires relatifs aux monuments historiques. Reprend la loi générale sur la gestion des monuments historiques du 31 décembre 1913 et aborde tout ce qui concerne les travaux, le statut juridique, les subvent[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Daniel Lorthiois, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Propose des axes de réforme pour reconnaître le travail social à sa juste valeur, poursuivre sa modernisation et faire des bénéficiaires les acteurs de leur propre devenir.![]()
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Le statut juridique, les valeurs culturelles et les méthodes de travail de l'artisan en bâtiment ont été remis en cause, au cours des vingt dernières années, à la fois par l'évolution de la demande, les changements structurels affectant l'ensemb[...]![]()
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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Traite de l'ensemble des textes relatifs à la conduite des bateaux circulant ou stationnant sur les eaux intérieures.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels à jour en août 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Propose la convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002, relative au secteur du négoce de l'ameublement et mise à jour en octobre 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil des textes officiels.![]()
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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Propose le texte de la convention collective nationale du 9 avril 1997 qui aborde successivement les dispositions générales de son application, de la représentation du personnel et de la représentation syndicale, le contrat de travail et la clas[...]![]()
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Cinq parties sur la fiscalité et le financement des entreprises, les prélèvements obligatoires, la création d'entreprise...![]()
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Facilite les recherches lors de la consultation du volume $$Nomenclatures d'activités et de produits 1973, édition avec notes explicatives$$ (brochure n°1402-I).![]()
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Arrêté du 27 mars modifié. Nomenclatures des actes médicaux, annexées à cet arrêté. Mise à jour au 3 mai 2000.![]()
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La définition et l'évaluation des politiques de formation nécessitent des informations de qualité, synthétiques et cohérentes entre elles. Ce besoin ne peut être satisfait sans nomenclatures permettant de décrire les formations selon le niveau e[...]![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Cette nouvelle édition regroupe la NAF et la CPF en un seul ouvrage. Elle présente en vis-à-vis les activités et leurs produits caractéristiques. L'index alphabétique associé aux nomenclatures d'activités et de produits (vol. 1402-2 édité en 199[...]![]()
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Tient compte du décret n°83-831 du 5 septembre 1983. Nombreuses notes explicatives.![]()
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Le code des marchés publics lie le choix de la procédure de passation au montant du marché envisagé. Pour évaluer ce montant, il est nécessaire de se reporter à la présente nomenclature générale définie par arrêté.![]()
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La définition et l'évaluation des politiques de formation nécessitent des informations de qualité, synthétiques et cohérentes entre elles. Ce besoin ne peut être satisfait sans nomenclatures permettant de décrire les formations selon le niveau e[...]![]()
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Une commission d'enquête a été chargée de recueillir des informations sur les régularisations d'étrangers en situation irrégulière opérées depuis juillet 1997. Elle s'est interrogée sur la méthode choisie par le gouvernement : une opération glob[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Compatibilité des déclarations d'utilité publique avec les documents d'urbanisme et les schémas directeurs.![]()
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Recueil des textes officiels intéressant la procédure civile.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Etudie les nouveaux outils initiés par les développements de l'électronique liés à ceux de l'informatique dont peuvent disposer les distributeurs, ce qu'ils sont, les améliorations qu'ils sont susceptibles d'apporter, les contraintes qu'ils peuv[...]![]()
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Le contrôle du compte d'emploi des ressources recueillies lors des collectes nationales permet de vérifier la conformité des dépenses engagées par l'organisme aux objectifs poursuivis par l'appel à la générosité publique.![]()
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Présente le contrôle de la cour des comptes, son cadre et ses modalités : l'objectif de médecins du monde ainsi que la vérification comptable ; des réponses aux observations de la cour des comptes par l'association terminent le rapport.![]()
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La loi du 7 août 1991, complétée par celles des 4 février 1995, 28 mai et 24 juin 1996, donne compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi que doivent établir les organismes faisant appel à la générosité publique.![]()
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Les lois du 28 mai et du 24 juin 1996 donnent compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi des organismes faisant appel à la générosité publique. Elle présente ici le Comité français pour l'UNICEF, analyse ses comptes ain[...]![]()
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Présente la loi n°2004-639 du 2 juillet 2004 adaptant la loi française au nouveau dispositif de l'Union européenne relatif au régime de l'octroi de mer dans les départements français d'outre-mer. Regroupe les textes des travaux préparatoires à c[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels. Comprend le règlement C.E.E n°3494 du Conseil du 13 novembre 1986.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Présente le bilan et le programme de codification, ainsi que l'état d'avancement des différents codes.![]()
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Contient tous les textes législatifs (issus de différents codes), réglementaires (arrêtés, circulaires) ou internationaux régissant les opérations funéraires y compris des animaux.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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1er volet de la réforme de décentralisation annoncée par le 1er ministre, l'organisation décentralisée de la République est étudiée sous divers aspects : modification de l'article 1er de la Constitution ; extension des responsabilités reconnues [...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Décrit l'organisation de la défense française qui conjugue les moyens d'une défense civile et économique aux côtés de ceux de la défense militaire. Rassemble les textes législatifs et réglementaires qui régissent cette organisation et présente l[...]![]()
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Fixe les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages et de séjours. Il comporte les dispositions régissant les agences de voyages, les associations de tourisme et les organismes locaux de tourisme à bu[...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour au 16 mai 2000, date du dernier avenant d'extension.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Constat, analyse, perspectives et propositions sur la chaîne professionnelle de fabrication du pain.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : droit syndical, délégués du personnel, apprentissage, contrat de travail, maladie ou accident et contrat de travail, suspension ou rupture du contrat de travail, polyactivité, d[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 5 janvier 1994, à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 et à jour au 8 mars 2002, date du dernier avenant d'extension.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels tendant à assurer l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes et des dispositions relatives à l'égalité des sexes dans les procédures électorales.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec un avenant à la convention collective sur la cessation anticipée d'activité.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Présente les principaux traits du régime des pensions des fonctionnaires civils de l'Etat, et analyse leurs perspectives d'évolution et de financement à long terme. Examine les règles caractéristiques du code des pensions et porte une appréciati[...]![]()
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Textes officiels du permis à points.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Textes officiels de la convention collective nationale du 11 juillet 1975, à jour en juillet 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Textes officiels à jour en janvier 1989.![]()
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Recueil de textes officiels qui régissent les relations de travail au sein des entreprises de restauration collective.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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Textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.