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Détail de l'éditeur
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Quel produit acheter, comment acheter, où acheter, comment vérifier la conformité de la fourniture?![]()
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Document élaboré pour aider les acheteurs publics à se doter d'un réseau local de micro-ordinateurs.![]()
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Permet d'assurer la maîtrise des étapes de la fabrication et de la commercialisation de la charcuterie artisanale, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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Propose des moyens pour assurer la maîtrise de l'hygiène dans le secteur de la semoulerie de blé dur, conformément aux principes de la directive 93-43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. A jour en juillet 2000.![]()
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CHAMBRE SYNDICALE DES RAFFINEURS ET CONDITIONNEURS DE SUCRE, Auteur ; SYNDICAT NATIONAL DES FABRICANTS DE SUCRE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2000Guide permettant d'assurer la maîtrise des étapes de la fabrication du sucre de canne, de la raffinerie et du conditionnement du sucre, qu'il s'agisse de produits destinés aux industriels ou aux consommateurs. Contient également un chapitre conc[...]![]()
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Un guide validé par les pouvoirs publics et mis en place par les professionnels pour favoriser la reconnaissance de leurs efforts en matière d'hygiène et de qualité et donner confiance dans leurs produits.![]()
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CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DE LA VIGNE ET DU VIN, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2002Permet d'assurer la maîtrise de la filière vins, du raisin vendangé jusqu'au vin conditionné, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène des aliments.![]()
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Pour assurer la maîtrise de l'hygiène en meunerie, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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Permet d'assurer la maîtrise des étapes de la fabrication et de la commercialisation des pâtisseries artisanales conformément à la directive 93-43-CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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En conformité avec les principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Les recommandations de ce guide proposent une maîtrise de l'hygiène et un maintien de la qualité, de la réception des matières premières jusqu'[...]![]()
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CHAMBRE SYNDICALE NATIONALE DE VENTE ET SERVICES AUTOMATIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2001Pour assurer la maîtrise de l'hygiène en distribution automatique de produits frais, conformément aux principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
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Guide des bonnes pratiques d'hygiène pour les fabrications de produits laitiers et fromages fermiers
FÉDÉRATION NATIONALE DES ÉLEVEURS DE CHEVRES, Éditeur scientifique ; FÉDÉRATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE LAIT, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2004Présente les réglementations générales relatives aux bonnes pratiques d'hygiène appliquées à la fabrication des produits laitiers. Se présente sous forme de fiches de trois types : production du lait, produits et opérations.![]()
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Ce guide, validé par les pouvoirs publics, s'adresse à la restauration commerciale sous toutes ses formes dans le cadre d'une consommation directe. Il présente sous forme de fiches les bonnes pratiques à tenir pour assurer l'hygiène dans le trai[...]![]()
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CHAMBRE SYNDICALE DES EMBALLAGES EN MATIÈRE PLASTIQUE, Auteur ; UNION DES INDUSTRIES DE TRANSFORMATION POUR EMBALLAGES SOUPLES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001En conformité avec les principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Edition mise à jour en décembre 2000.![]()
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CHAMBRE SYNDICALE DES EMBALLAGES EN MATIÈRE PLASTIQUE, Auteur ; UNION DES INDUSTRIES DE TRANSFORMATION POUR EMBALLAGES SOUPLES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2001En conformité avec les principes de la directive 93/43 relative à l'hygiène des denrées alimentaires. Edition mise à jour en avril 2001.![]()
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Conforme à la directive 93/43/CEE. A jour en juillet 2001.![]()
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Document de travail pour les responsables des imprimeries administratives abordant les thèmes suivants : la typologie des imprimeries, la gestion, la composition, l'impression et la reproduction, la photocopie, le façonnage, la rédaction d'un ma[...]![]()
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Un ouvrage rédigé à l'issue d'une concertation approfondie avec les maîtres d'ouvrage et les professionnels de la maîtrise d'oeuvre. Mis à jour en octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Les données chiffrées fournies ici constituent des références fondées sur des éléments objectifs et réalistes et s'adressent aux maîtres d'ouvrage soumis à la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 modifiée. Aide à la réelle négociation d'un contrat.![]()
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Sensibilise des maîtres de l'ouvrage public à la conception, à la réalisation et à la maintenance des espaces verts intégrés aux opérations de construction publique, à l'utilisation des marchés d'ingénierie et d'architecture, à la réception et a[...]![]()
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Recommandation n°C1-88 relative au choix et à l'installation des extincteurs mobiles, complétant celle concernant la maintenance (brochure n°5644 de la série Marchés publics).![]()
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Présente une démarche méthodologique générale pour élaborer un cahier des charges de nettoyage, quel que soit le type d'établissement, et fournit des conseils pour la composition et la rédaction d'un dossier d'appel d'offres.![]()
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Outil d'aide à la décision et à destination de l'acheteur public, ce guide définit les exigences adoptées le 20 avril 2000 par la section technique de la Commission centrale des marchés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officielsComprend un supplément relatif à l'arrêté du 6 juillet 1988.![]()
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Textes officiels concernant les valeurs mobilières émises par les sociétés commerciales, les groupements d'interêt économique, certaines associations et coopératives. A jour en janvier 1989.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en juillet 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil des textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Recueil des textes officiels, mis à jour en Avril 1998.![]()
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Face au harcèlement moral en milieu professionnel des mesures législatives semblent nécessaires pour le traiter préventivement.![]()
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Séances des 27 et 29 octobre 1987 du Conseil économique et social.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec des avenants à la convention collective en matière de formation professionnelle et de développement de l'emploi, ainsi que des accords sur la prévoyance, la certification de[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1979 étendue par arrêté du 2 juillet 1980. Edition à jour en mai 1999.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné, comporte quatre suppléments détachés d'actualisation.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels mis à jour en novembre 2002.![]()
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La réglementation officielle applicable à ces types d'établissements, les droits et devoirs des exploitants et des touristes.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné à Paris et en région parisienne.![]()
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Recueil de textes, décisions, recommandations...![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Relate les observations de la commission à l'occasion des élections générales ayant eu lieu dans l'année précédant la publication du rapport. Tire un bilan des modifications législatives intervenues en 2003 et concernant tant la commission elle-[...]![]()
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Comprend les différents avis sectoriels sur la sécurité des consommateurs et des thèmes de réflexion et de proposition.![]()
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Comprend la circulaire du 6 mars 1968 relatives aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d'hygiène alimentaire dans les établissements publics universitaires et scolaires qui a pour but de prévenir des accidents.![]()
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Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1991.![]()
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Contient la circulaire du 15 mars 1991.![]()
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Comprend la circulaire du 6 mars 1968 relative aux mesures de prophylaxie à prendre en matière d'hygiène alimentaire et qui a pour objectif de prévenir des accidents, soit immédiats (toxi-infections et intoxications), soit à plus ou moins long t[...]![]()
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Hygiène alimentaire : importation de produits et denrées alimentaires ; à jour au 1er septembre 1997
Inclut les nouvelles règles sanitaires d'échanges de denrées animales ou d'origine animale sur le territoire de l'Union européenne et en provenance des pays tiers à l'Union. Précise les points d'entrée autorisés et les exigences sanitaires spéci[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Comprend l'arrêté du 11 janvier 1994.![]()
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Recueil de textes réglementaires à jour au 28 juin 1991.![]()
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Regroupe les textes de base de la réglementation de l'hygiène des denrées animales ou d'origine animale destinées à la consommation, ainsi qu'un certain nombre de textes de portée générale applicables à plusieurs catégories de denrées.![]()
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Comprend l'arrêté du 22 mai 1990.![]()
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A jour en avril 1991.![]()
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En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; l'Image de la France à l'étranger; Des Acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de pro[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Texte de la convention collective nationale du personnel de l'immobilier du 9 septembre 1988, étendue par arrêté du 24 février 1989. A jour en septembre 1999.![]()
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Contient les textes légaux concernant les fonds de commerce (vente, nantissement et opérations de crédit-bail, tarifs des greffiers des tribunaux de commerce) ainsi que la réglementation relative aux baux commerciaux.![]()
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Un bilan statistique des investissements français à l'étranger recensés en janvier 1990 dans le commerce et les services.![]()
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En quatre parties : La Banque de France aujourd'hui; Les Autres banques centrales; L'Indépendance de la banque centrale est à la fois une exigence du traité sur l'Union européenne et un élément favorable à la bonne gestion de la monnaie.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes officiels au 20 février 1995.![]()
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Textes officiels à jour en octobre 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Un état de lieu de la complexité de l'imposition des revenus et les voies à emprunter pour sa simplification.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.![]()
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Une convention mise en place en mai 1956.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour avril 1992.![]()
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Entrer dans les nomenclatures sans avoir à connaître leur organisation logique.![]()
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L'Indonésie semble durablement affaiblie du point économique et politique et les perspectives de sortie de crise paraissent lointaines et incertaines. Mais, même affaiblie, elle démeure l'un des pays les plus importants de l'Asie du sud-est. Ell[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en oct. 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en décembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs aux différents statuts des personnels de l'industrie cinématographique et de la distribution de films, employés, ouvriers, cadres et agents de maîtrise.![]()
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Recueil de textes officiels à jour en mai 1994.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueils de textes officiels pour les salariés des secteurs concernés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Conventions collectives nationales et accords nationaux | 2003Recueil de textes officiels pour le personnel ouvrier, les employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise et les ingénieurs et cadres de la branche. Accords nationaux communs aux trois catégories de personnel.![]()
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Nouvelle édition de cette convention comprenant la liste chronologique des textes et les arrêtés d'extension.![]()
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Principaux textes pour assurer l'hygiène dans le domaine des jus de fruits conformément aux principes de la directive 93/43.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en octobre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en mai 1999.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 29 juin 1999, étendue par arrêté du 26 avril 2000. Mise à jour en octobre 2000.![]()
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La convention et ses annexes catégorielles.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de l'industrie du pétrole.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels s'appliquant aux salariés de ce secteur. A jour en avril 2000.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Bilan et perspectives des principales activités d'armement de l'Etat dressés par la Cour des comptes et repris ici publiquement. Sont étudiés la Société nationale des poudres et des explosifs, le service de maintenance aéronautique, les industri[...]![]()
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Séance du 23 juin 1987 du Conseil économique et social.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Conventions collectives nationales relatives aux conditions de travail du secteur des industries de carrières et de matériaux : ouvriers (22 avril 1955), employés, techniciens et agents de maîtrise (12 juillet 1955), cadres (6 décembre 1955) éte[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Textes réglementaires à jour au 26 février 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 6 juillet 1989 étendue par arrêté du 11 mai 1990. A jour en janvier 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 30 décembre 1952 étendue par arrêté du 13 novembre 1956. A jour en juillet 1999.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels des conventions collectives de ce secteur d'activité.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Conventions collectives nationales et accords nationaux | 2005Recueils de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés des secteurs concernés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 18 mai 1994, étendue par arrêté du 13 octobre 1994. A jour en juin 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur et du département concernés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour le 19 avril 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels mis à jour en août 2001.![]()
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Convention collective régionale du 16 juillet 1954, étendue par arrêté du 11 août 1965.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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L'évolution et la situation actuelle du marché de l'épargne en France, le cadre législatif et réglementaire de l'épargne et les insuffisances de ce dispositif.![]()
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En 4 parties : La Production des données économiques et sociales : un système structuré et complexe; La Diffusion de l'information économique et sociale; Les Nouveaux problèmes de l'accès à l'information économique et sociale; Système éducatif e[...]![]()
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Contient les textes officiels relatifs à l'informatique et aux libertés ainsi que leurs travaux préparatoires.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Contient les textes nationaux, internationaux, européens ainsi que les délibérations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés relatifs aux fichiers informatiques contenant des données personnelles.![]()
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FRANCE, Auteur ; Hubert Haenel, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998La perte de confiance dans la capacité de la justice à traiter la délinquance est liée à l'explosion du taux de classement sans suite au cours de la dernière décennie. Ce rapport s'interroge sur les causes de ces classements sans suite et met en[...]![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Regroupe tous les textes et documents officiels concernant la loi pour l'initiation économique : loi elle-même, saisine du Conseil constitutionnel, contexte d'adoption (projet de loi, rapports, etc.)...![]()
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Séances des 26 et 27 mai 1987 du Conseil économique et social.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Législation et réglementation régissant la plupart des industries ou activités dangereuses ou polluantes. Textes mis à jour au 4 janvier 2002.![]()
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Législation et réglementation régissant la plupart des industries ou activités dangereuses ou polluantes.![]()
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Les arrêtés types déterminant les prescriptions générales à imposer, pour chaque département, par arrêté préfectoral, aux installations soumises à déclaration.![]()
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L'ordonnance n2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de l'environnement.![]()
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Réunit l'ensemble des règles à connaître pour la conception, la réalisation ou le contrôle d'une installation intérieure de gaz. Edition à jour au 1er novembre 1999.![]()
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Les apports de la loi quinquennale du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle et les circulaires relatives aux institutions représentatives du personnel.![]()
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Recueil de textes officiels sur les institutions de retraites complémentaires mis à jour.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels mis à jour en juin 1999.![]()
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Recueil de textes réglementaires concernant la création, le fonctionnement, la gestion du personnel, la gestion et le financement de ces institutions. A jour au 1er septembre 1999.![]()
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Regroupe l'ensemble des textes relatifs à l'organisation et aux attributions des institutions de la République (Président de la République, Premier ministre, gouvernement, Parlement, Conseil constitutionnel, autorité judiciaire, Conseil économiq[...]![]()
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Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT.![]()
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Explicite les règles de droit positif issues du décret numéro 2001-210 du 7 mars 2001, entré en vigueur le 9 septembre 2001.![]()
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Présente une version consolidée de l'instruction budgétaire et comptable M. 14, applicable au 1e janvier 2001, intégrant toutes les adaptations intervenues jusqu'au 24 juillet 2000 et ne comportant aucune autre modification.![]()
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Présente une version consolidée de l'instruction budgétaire et comptable M. 14, applicable au 1e janvier 2001, intégrant toutes les adaptations intervenues jusqu'au 24 juillet 2000 et ne comportant aucune autre modification.![]()
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La dernière modification apportée à l'instruction budgétaire et comptable applicable aux communes et à leurs établissements publics administratifs date de juillet 2000. Il s'agit ici d'une version consolidée intégrant l'ensemble des modifications.![]()
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La M14 a été généralisée au 1er janvier 1997. Cette version de janvier 2001 est consolidée et intègre les dernières modifications.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doit être employée la signalisation de danger.![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doit être employée la signalisation temporaire.![]()
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Présentation générale du texte réglementaire sur la signalisation routière.![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doit être employée la signalisation de prescription.![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doivent être employées les marques sur chaussées.![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doivent être employés les feux de circulation permanents.![]()
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La réglementation en vigueur concernant le marquage routier : bande continue, discontinue, carrefour...![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000La réglementation en vigueur concernant la signalisation routière temporaire (arrêté du 6 novembre 1992 modifié).![]()
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Précise les conditions techniques et réglementaires dans lesquelles doivent être employés les intersections et régimes de priorité.![]()
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La signalisation d'indication a pour objet de porter à la connaissance des usagers de la route des informations utiles à la conduite des véhicules : indications relatives à l'usage et à la praticabilité des voies, annonce de certains aménagement[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour au 13 janvier 2003.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires du droit français relatifs aux droits des personnes handicapées.![]()
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Présente les textes sur les principes généraux régissant les collectivités territoriales et leurs groupements, sur les établissements publics de coopération intercommunale et sur les autres établissements et autres formes de coopération intercom[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Résultat d'une enquête de la Cour des comptes et des 25 chambres régionales des comptes sur la régularité financière et l'efficacité de la gestion publique locale, à l'échelle locale et nationale, des établissements publics de coopération interc[...]![]()
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Principaux textes de loi applicables à l'Internet : protection des personnes et des consommateurs, signature electronique, factures et paiement, secret des correspondances, protection des systèmes de traitement automatisé de données, etc.![]()
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Précise les circonstances de l'intervention de l'État dans le secteur financier ; analyse les grandes lignes de montages et la mise en oeuvre des opérations de défaisance ; dresse un bilan financier ; enfin, présente les enseignements à tirer de[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Steib, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1987Rapport établi suite aux séances des 12 et 13 mai 1987.![]()
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La médicalisation du thermalisme, l'application des réglementations sanitaires, le système tarifaire, la dispersion des coûts, les interventions locales des collectivités publiques, la gestion des stations de l'Etat.![]()
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Etat des investissements intellectuel ou immatériel : recherche-développement, formation, marketing et logiciel.![]()
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Le texte de la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986.![]()
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Jean-Gilles Berthommier, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995Le point sur la francophonie et la coopération culturelle en Israël et les perspectives pour la collaboration culturelle bilatérale, non seulement avec Israël, mais également avec l'autorité nationale palestinienne.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés des secteurs concernés.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels à jour : champ d'application territorial et professionnel, conclusion du contrat, classification des emplois, rémunération, congés payés, etc.![]()
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A partir du 10 juin 1943 jusqu'au 31 août 1944, Alger devient le lieu d'édition du $$Journal officiel$$. Tous ces textes reflètent l'énorme travail législatif (400 ordonnances) qui a été accompli, mais aussi leur importance, puisqu'ils prévoient[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 1er novembre 1976 étendue par arrêté du 2 février 1988. A jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Avec les barêmes applicables au 1er décembre 2000 (pour 169 heures hebdomadaires). A jour au 27 septembre 2001, date du dernier avenant d'extension.![]()
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JOURNÉES D'ÉTUDE À L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL (2004), Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005La première journée a fait le point sur l'état actuel de la codification : principes, méthodes et avenir, codification et droit communautaire, construction de l'Etat de droit et développement économique. La seconde a retracé le rôle du Conseil d[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Un recueil de décisions des tribunaux administratifs relatifs à l'application de la loi du 3 janvier 1986 sur la protection du littoral.![]()
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Annie Targa, Auteur ; Patrice Mortureux, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Pour l'année 1991, cet ouvrage propose une table chronologique, une table thématique et les arrêts de l'année. Se clôture par une table thématique 1987-1993.![]()
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Annie Targa, Auteur ; Patrice Mortureux, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1994Pour l'année 1992, cet ouvrage propose une table chronologique, une table thématique et les arrêts de l'année. Se clôture par une table thématique 1987-1993.![]()
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Présentation des arrêts avec fiches qui en présentent les principales dispositions. Pour faciliter l'information et la sécurité juridique des acteurs économiques.![]()
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FRANCE, Auteur ; Annie Targa, Secrétaire ; Michèle Graff, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Chacun des arrêts de ces juridictions est précédé d'une fiche qui en présente les principales dispositions. Une table thématique recense l'ensemble des arrêts rendus.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Présentation des arrêts avec fiches qui en présentent les principales dispositions. Pour faciliter l'information et la sécurité juridique des acteurs économiques.