GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (1673)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 7 décembre 1976, étendue par arrêté du 5 juillet 1977. A jour en mai 2000.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale concernant les salariés non cadres des entreprises du paysage.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Convention collective nationale concernant les salariés non cadres des entreprises du paysage.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels régissant les relations de travail au sein des entreprises de commerce de fleurs et d'animaux de compagnie.![]()
texte imprimé
Recueil des textes officiels.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur de la publicité et assimilés.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, à jour en juin 2002.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mars 2001.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective du 25 novembre 1977 étendue par arrêté du 3 août 1993 et aborde notamment le contrat de travail, le droit syndical, la durée du travail, les congés, les régimes de retraite, la rémunération, ainsi que[...]![]()
texte imprimé
Contient tous les accords nationaux concernant les personnels intérimaires et permanents des entreprises de travail temporaire dans tous les domaines : prévoyance, formation professionnelle, droit syndical, commission technique paritaire, condit[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour en août 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Accords nationaux professionnels concernant le personnel intérimaire et le personnel permanent. Mis à jour au 2 mars 2001.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Le cahier des clauses techniques générales et les notices d'essais. Mis à jour au 30 mars 1982.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Paul Escande, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1991Rappel des principales théories de l'épargne, évolution de l'épargne et de l'investissement dans les pays de l'OCDE et en France.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claude Rosius, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1986![]()
texte imprimé
Séances des 8 et 9 décembre 1987 du Conseil économique et social.![]()
texte imprimé
Reprend les principaux textes qui s'appliquent à l'intéressement et à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise ainsi qu'aux plans d'épargne salariale.![]()
texte imprimé
L'épidémiologie permet notamment de connaître la cinétique d'une maladie ou d'un état de santé, c'est-à-dire son origine et son évolution dans le temps et dans l'espace.![]()
texte imprimé
Les nouvelles dispositions relatives à la mise en place de services d'ordre par les organisateurs d'épreuves et compétitions sportives, ainsi que les textes relatifs à la réglementation générale de ces manifestations, aux polices d'assurances à [...]![]()
texte imprimé
En quatre parties : Approche de la notion de qualité de vie; Approche historique de la qualité de vie urbaine; Les Types de réponses apportées aux dysfonctionnements urbains; Pour une meilleure qualité de vie urbaine.![]()
texte imprimé
Textes réglementaires.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Répertoire des équipements de la route homologués (produits et fabricants agréés).![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Répertoire des équipements de la route homologués (produits et fabricants agréés).![]()
texte imprimé
ASSOCIATION POUR LA QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA ROUTE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Répertoire officiel des produits certifiés des équipements de la route.![]()
texte imprimé
ASSOCIATION POUR LA QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA ROUTE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Répertoire des produits certifiés NF (produits et fabricants agréés).![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en avril 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Rassemble et met en perspective l'essentiel des textes et documents officiels relatifs à l'utilisation de ces équipements, l'obligation de leur mise en conformité étant replacée dans le contexte global des règles en la matière.![]()
texte imprimé
Ensemble de la réglementation de la sécurité dans les bâtiments d'habitation d'après l'arrêté du 31 janvier 1986.![]()
texte imprimé
Recueil de textes de loi applicables aux établissements recevant du public et concernant le classement et le contrôle des établissements, la procédure d'adaptation des règles de sécurité, l'aménagement intérieur, les alarmes, la décoration, le d[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes législatifs et réglementaires relatifs aux commissions de sécurité incendie, aux conditions d'agrément des organismes ou personnes chargés des vérifications réglementaires prévue par le code de la construction, à la qualificati[...]![]()
texte imprimé
Cet arrêté précise les conditions d'application des règles de prévention de la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP de type : établissements de plein air (PA), chapiteaux et tentes (CTS), structures gonflables (SG), [...]![]()
texte imprimé
Examine la nécessité d'une politique spatiale française et analyse les questions que pose la définition de cette politique à travers l'étude de l'accès à l'espace et des véhicules spatiaux, la recherche scientifique, les services spatiaux, ainsi[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Désormais, en matière de protection de l'espace rural, les logiques économiques et écologiques ne s'opposent plus. Or la nouvelle politique agricole commune vise à limiter le volume des productions dans une Europe devenue largement excédentaire [...]![]()
texte imprimé
Les séances des 11 et 12 octobre 1988.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Une histoire de la codification française, depuis le roi Henri III jusqu'aux développements les plus récents de la "codification à droit constant". Un essai rédigé par un codificateur expérimenté, passionné d'histoire, aux compétences admnistrat[...]![]()
texte imprimé
Marie-Thérèse Cheroutre, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1989Etat des lieux, réflexion sur la fonction et les cadres juridiques du bénévolat. Les mesures pour le développement du bénévolat associatif.![]()
texte imprimé
Textes réglementaires à jour au 1er janvier 1990.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Textes législatifs et réglementaires relatifs aux rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels à jour.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Présente la convention collective nationale mise à jour au dernier avenant salaires du 13 janvier 1999.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 4 février 1983, à jour en juillet 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels à jour en avril 1999.![]()
texte imprimé
La réglementation à jour en août 1992.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.![]()
texte imprimé
Textes officiels à jour en février 1989.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en mai 2000.![]()
texte imprimé
Comprend la convention collective nationale du 14 octobre 1970 et l'accord collectif national de travail du 14 mai 1986.![]()
texte imprimé
La nouvelle instruction générale, refondue dans sa présentation, enrichie des dernières réformes intéressant l'état civil, illustrée de tableaux synthétiques et de nouvelles formules usuelles d'actes et de mentions, fera l'objet de mises à jour [...]![]()
texte imprimé
Tous les textes de lois depuis l'instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955, jusqu'aux dernières modifications en date du 17 mai 1994.![]()
texte imprimé
OBSERVATOIRE DU DIALOGUE SOCIAL, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Comporte des repères pour comprendre les mondes professionnel, médiatique, politique et social. Propose un classement des régions selon leurs forces et faiblesses.![]()
texte imprimé
Recueil de textes à jour en janvier 1994.![]()
texte imprimé
Législation et réglementation nationales ou européennes en matière de passage à l'euro, de conversion en euro et de protection de la monnaie.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
texte imprimé
Paul Chollet, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses nouvelles compétences en matière de santé publique, la Communauté européenne s'efforce de relan[...]![]()
texte imprimé
En plusieurs parties : les données du déséquilibre alimentaire mondial, l'équilibre alimentaire mondial, un enjeu géostratégique, l'Europe et l'équilibre alimentaire.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire ; Patrick Hoguet, Secrétaire ; Yves Van Haecke, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Réunit les analyses des propositions de la Commission européenne pour soutenir le marché de la viande bovine.![]()
texte imprimé
Jacques Oudin, Auteur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Le point sur la politique commerciale et industrielle menée par les instances communautaires, étude de la manière dont est mise en oeuvre la politique de concurrence dans l'Union Européenne, et exposé de politiques d'accompagnement favorables au[...]![]()
texte imprimé
L'examen d'un sujet qui applique pour la première fois la procédure prévue aux articles 1 et 8 du décret n°90-82 du 22 janvier 1990.![]()
texte imprimé
Les résultats de l'enquête menée respectivement par le CREDOC et le CEBS permettent de mieux appréhender la diversité des parcours et des situations des personnes en grande pauvreté mettant à mal bien des clichés.![]()
texte imprimé
M. Carapezza, Auteur ; P. Dejonghe, Auteur ; J. Jacquet, Auteur ; Y. H. Stober, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1983![]()
texte imprimé
Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
En quatre parties : Genèse et fondement de la loi du 1er juillet 1901; De l'usage de la loi du 1er juillet 1901; Associations et société; Rôle et place de la vie associative : enjeux et propositions.![]()
texte imprimé
Pour mieux comprendre les dispositifs juridiques dans lesquels, s'intègrent les nouvelles dispositions de la loi, l'ensemble de ces mesures a été replacé dans le contexte général du Code du travail.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 17 décembre 1985 étendue par arrêté du 24 avril 1986. A jour en novembre 1999.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en avril 1992.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 14 janvier 1986, étendue par arrêté du 28 mai 1986. A jour au 24 avril 2001.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 1er janvier 1986, à jour en mai 2000.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Contient l'arrêté du 20 avril 1990.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Les recommandations visent à proposer aux professionnels des moyens pour respecter les principes généraux d'hygiène alimentaire. Ils concernent la conception et l'entretien des locaux et des installations, le personnel travaillant dans ces entre[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Panorama des principales dispositions réglementaires et législatives de portée générale applicables à la lutte contre les discriminations fondées sur la race, la religion, le sexe, les moeurs ou la nationalité.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels européens et internationaux relatifs à la lutte contre le racisme et des dispositions pénales réprimant le racisme et la xénophobie.![]()
texte imprimé
Recueil de textes législatifs ayant pour objectif la lutte contre les dérives des sectes, notamment dans les domaines des atteintes contre les personnes physiques, les personnes morales, les biens, l'emploi, la formation professionnelle.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Les jeunes adultes en difficulté échappent aux aides sociales traditionnelles. Ce rapport fait le point sur leurs situations actuelles et fait des propositions pour les sortir de situations parfois fragiles, en matière d'emploi, de formation pro[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Franck Borotra, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995Trente-six propositions qui tendent à définir une stratégie de renouveau du service public. Après un rappel des principes qui, dans le cadre républicain, doivent gouverner les services publics, propose une stratégie entreprise par entreprise, et[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Xavier de Villepin, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Les aménagements apportés par le traité aux quatre princiapux volets de Ia construction européenne : les institutions, les politiques communautaires, la mise en place d'un espace de sécurité et de justice et la politique étrangère et de sécurité[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 20 décembre 2000. Propose trois priorités : valoriser l'image des femmes au travail, inciter le secteur public et le secteur privé à entreprendre des actions positives pour[...]![]()
texte imprimé
Les textes de lois à connaître sur le sujet.![]()
texte imprimé
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DE LA VIGNE ET DU VIN, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Ce guide, validé par les pouvoirs publics, permet d'assurer la maîtrise de la filière, du raisin vendangé jusqu'au vin conditionné, conformément aux principes de la directive 93-43-CEE relative à l'hygiène des aliments.![]()
texte imprimé
Rapport public particulier sur la fin des activités minières en France (charbon, potasse, uranium). Analyse les causes de la fin de ces activités, les charges transférées à l'État et la nécessité de mettre en place les dispositifs de gestion de [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1997Contient l'ensemble des textes législatifs et réglementaires afférents à cette nouvelle législation. Edition mise à jour au 24 janvier 1997.![]()
texte imprimé
La séance du 24 mai 1988 du CES.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Aborde le régime fiscal et parafiscal des associations sans but lucratif et en présente les textes officiels et les dispositions essentielles.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Rapport présentant des propositions afin de mesurer les dépenses fiscales et de mieux les maîtriser, que ce soit en entreprise ou dans les ménages.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Analyse la fiscalité de l'environnement en France : fiscalité de l'énergie et des transports, redevances pour limiter la pollution, écotaxes... Montre que la transformation du système fiscal, fondée sur la fiscalité environnementale, n'est pas i[...]![]()
texte imprimé
Un rapport sur l'imposition des revenus fonciers, les taxes et redevances d'urbanisme, la fiscalité du logement social, la fiscalité de l'entretien et de la restauration des immeubles et la fiscalité spécifique des professions immobilières.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels et de propositions faites à l'Etat.![]()
texte imprimé
Fleuristes : convention collective nationale du 24 septembre 1968 étendue par arrêté du 11 août 1969
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Textes officiels à jour en mai 1998.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-François Poncet, Metteur en scène, réalisateur ; Gérard Larcher, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Examen du devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire.![]()
texte imprimé
Les textes législatifs et réglementaires qui régissent les foires et les salons c'est-à-dire les ventes réglementées.![]()
texte imprimé
Présente les systèmes de rénumération des fonctionnaires et de leur évolution, puis une analyse du régime applicable aux personnels contractuels de l'Etat. Présente les résultats de la suite des contrôles sur la gestion des emplois et les rénumé[...]![]()
texte imprimé
Reprend l'avis relatif aux recrutements et informe sur les dates de concours administratifs.![]()
texte imprimé
Après avoir décrit le contexte institutionnel et juridique ainsi que le cadre budgétaire où s'inscrit l'évolution des emplois et des dépenses, le rapport présente les résultats de contrôles portant sur la gestion des emplois et sur les rémunérat[...]![]()
texte imprimé
Textes réglementaires.![]()
texte imprimé
Réunit les dispositions statutaires de base : extraits du code de la santé publique, lois n°83-634 du 13 juillet 1983 et n°86-33 du 9 janvier 1986. Comprend également les textes qui se rapportent aux dispositions des diverses situations et posit[...]![]()
texte imprimé
Réunit les dispositions statutaires de base : extraits du Code de la santé publique, lois n°83-634 du 13 juillet 1983 et n°86-33 du 9 janvier 1986. Comprend également les textes qui se rapportent aux dispositions des diverses situations et posit[...]![]()
texte imprimé
Reprend l'essentiel des textes officiels sur le sujet. A jour en novembre 1997.![]()
texte imprimé
Reprend l'ensemble des textes relatifs au statut et à la rénumération, aux concours et examens de certaines catégories de personnels de la fonction publique.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Ensemble des textes officiels relatif au statut, au recrutement et à la rémunération de certaines catégories de personnel de la fonction publique hospitalière.![]()
texte imprimé
Ensemble des textes relatifs au statut et à la rémunération des personnels médicaux et paramédicaux de la fonction publique hospitalière.![]()
texte imprimé
Contient l'ensemble des textes concernant le statut, la rénumération, les concours et examens des personnels de la fonction publique hospitalière des services de pharmacie, d'électrocardiologie, d'exploration, d'imagerie médicale et de laboratoire.![]()
texte imprimé
Ensemble des textes relatifs au statut et à la rénumération de certaines catégories de personnels de la fonction publique hospitalière. Edition mise à jour au 24 mars 1997.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Présente l'historique de la fonction publique territoriale et son rôle. Suggère quelques pistes pour que les fonctionnaires territoriaux restent en mesure d'offrir aux collectivités locales l'appui indispensable à l'accomplissement de leur mission.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.![]()
texte imprimé
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995La réglementation des personnels de la fonction publique territoriale appartenant à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces p[...]![]()
texte imprimé
Présente les réglementations des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier.![]()
texte imprimé
Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. A jour au 29 octobre 1997.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels concernant la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale et plus particulièrement des personnels du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique. C[...]![]()
texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emploi régis par un statut particulier. Ces textes portent sur la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ce[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels concernant la réglementation des personnels des services sociaux, médico-sociaux et médico-techniques de la fonction publique territoriale et portant sur le statut, la rémunération et les conditions d'accés à ces postes.![]()
texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]![]()
texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.![]()
texte imprimé
Ces textes portent sur le statut, le droit et les obligations, les organes de la fonction publique territoriale, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.![]()
texte imprimé
Présente la réglementation commune aux personnels de la fonction publique territoriale. Précise notamment le mode d'accès aux différents corps ou cadres d'emplois, la structure des carrières, la position administrative, la notation, l'avancement[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Reprend les dispositions législatives et réglementaires relatives à la tutelle administrative, au contrôle de l'emploi des subventions et aux dispositions fiscales applicables aux fondations. Ne concerne que celles reconnues d'utilité publique d[...]![]()
texte imprimé
Les textes applicables aux fondations.![]()
texte imprimé
A jour au 15 janvier 1998.![]()
texte imprimé
Contient un glossaire des termes techniques et des sigles.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 11 octobre 2000.![]()
texte imprimé
Présente les textes officiels et le contexte d'adoption des lois sur la formation professionnelle tout au long de la vie et sur le dialogue social.![]()
texte imprimé
Edition mise à jour au 15 octobre 1998.![]()
texte imprimé
A jour au 18 mai 1990.![]()
texte imprimé
Après avoir passé en revue les formes civiles légales du service national, les formes militaires à finalités civiles, l'objection de conscience, les formes civiles à l'étranger, le Conseil économique et social constate les développements et déri[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Cahier des clauses techniques générales | 2000Donne les spécifications techniques des produits en acier et leurs caractéristiques chimiques, technologiques, mécaniques et géométriques, les conditions d'appréciation de certification selon les normes NF-Acier, ainsi que les conditions de livr[...]![]()
texte imprimé
Textes réglementaires.![]()
texte imprimé
Commentaires, questionnaires, spécifications techniques, notices techniques, liste des normes...![]()
texte imprimé
Spécification technique, disposition générale, fourniture et installation...![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 7 juin 1969 modifiée les 5 décembre 1972 et 27 avril 1982 et par avenants numéro 1 du 20 juillet 1982, numéro 2 du 9 octobre 1982 et numéro 3 du 10 novembre 1982. Edition à jour en juin 1999.![]()
texte imprimé
Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents de l'Etat et des collectivités territoriales, que ce soit des déplacements temporaires, des changement de résidence ou des transport de per[...]![]()
texte imprimé
Edition à jour le 8 octobre 1998. Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements (déplacements temporaires, changement de résidence, transport de personnes).![]()
texte imprimé
Fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales. Regroupe des textes réglementaires [...]![]()
texte imprimé
A jour en janvier 1992.![]()
texte imprimé
Traite des évolutions de la demande globale de transport avec les principaux axes de la politique communautaire des transports et les enjeux économiques et sociaux dans les secteurs liés au transport.![]()
texte imprimé
Critères de sélection et spécifications des légumes et des fruits.![]()
texte imprimé
Ce guide permet d'assurer la maîtrise de la qualité sanitaire des fruits et légumes frais non transformés depuis leur conditionnement au champ jusqu'au stade du détail, conformément aux principes de la directive 93/43/CEE relative à l'hygiène de[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels mis à jour en février 2003 relatifs à l'industrie et au commerce du gant.![]()
texte imprimé
A jour au 17 août 1990.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Denis Badré, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 1998Pour qu'une dépense communautaire puisse être engagée il faut, entre autres, qu'un acte législatif européen donne un fondement à cette dépense. Mais, dans la pratique, ce n'est pas toujours le cas. Ce rapport plaide pour une plus grande rigueur.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 11 décembre 1979, étendue par arrêté du 15 avril 1981. Textes mis à jour en juillet 1999.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.![]()
texte imprimé
L'article 28 de la loi 90-449 du 31 mai visant à la mise en oeuvre du droit au logement laissait une large place aux initiatives locales pour résoudre la question de l'accueil des gens du voyage. Ce recueil propose des textes réglementaires les [...]![]()
texte imprimé
Propose le décret 96-478 du 31 mai 1996 portant réglement de la profession de géomètre-expert et code des devoirs professionnels ainsi que les arrêtés du 9 septembre 1996 sur la reconnaissance de qualification pour l'exercice de cette profession[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
La synthèse des contrôles effectués par la Cour des comptes sur les conditions d'exécution des dépenses militaires depuis la fin de la guerre froide.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce rapport porte sur la mutation de la recherche publique au sein des universités françaises et sur le rôle et le fonctionnement des universités et des laboratoires de recherche. Avec les réponses des administrations et des organismes concernés [...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Les risques professionnels sont devenus un enjeu de santé publique, c'est pourquoi la Cour des comptes s'est penchée sur la gestion de cette branche de la sécurité sociale, à travers les deux principaux régimes, le régime général des salariés et[...]![]()
texte imprimé
Ce rapport particulier reprend les principaux constats de la Cour des comptes formulés en 1997. Ses remarques d'aujourd'hui portent sur le prix de l'eau, sa formation et la structure des coûts, la maîtrise des services d'eau et d'assainissement,[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Analyse les modes de fonctionnement du système éducatif français afin de rendre compte des conditions d'emploi des très importants moyens en personnels et en crédits qui lui sont affectés. Aborde séparément l'enseignement scolaire et l'enseignem[...]![]()
texte imprimé
Pour assurer la maîtrise de l'hygiène et de la fabrication artisanale de glaces et sorbets conformément aux principes de la directive 93/49 de la CEE relative à l'hygiène des denrées alimentaires.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; France, Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | 1991Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais. Contient un index anglais-français des termes d'informatique et un index anglais-français des termes d'intelligence artificielle.![]()
texte imprimé
Fait référence aux arrêtés des 18 février 1988 et 21 décembre 1990.![]()
texte imprimé
Pour chaque terme, on trouvera une courte définition et son ou ses équivalents en anglais (pour un d'entre eux en allemand). Contient un index anglais-français, un index allemand-français et un index des termes et impropriétés à éviter.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Convention collective applicable aux entreprises ayant pour activité principale la gestion et l'exploitation de parcours de golf et des services s'y rattachant, et à leurs salariés.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
texte imprimé
Expose successivement les résultats profondément dégradés du groupe, les causes des pertes et les principaux foyers de pertes.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Apporte un maximum d'aide et de repères à l'acheteur public lors du choix et de l'achat de jeux et de jouets destinés aux structures publiques qui accueillent des enfants : crèches, écoles, ludothèques, hôpitaux...![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour en 1999.![]()
texte imprimé
Adopté par la section technique de la commission centrale des marchés le 20 avril 2000, rédigé à l'attention d'acheteurs non spécialistes d'électronique audiovisuelle, ce guide est une aide précise pour se faire une idée des besoins audiovisuels[...]![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recommandations et procédures. Guide adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés le 22 juin 2000.![]()
texte imprimé
Guide qui a été adopté par la section technique de la Commission centrale des marchés en octobre 1998. Sont étudiés l'industrie papetière et le marché des papiers ; sont définis les besoins en produits imprimés, les marchés publics, la passation[...]