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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2006Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2004Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend les commentair[...]
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Prend en compte les deux réformes majeures intervenues au cours de l'année 2000. Sont successivement étudiées : la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines.
