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Auteur FRANCE |
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Recueil de textes officiels au 20 février 1995.texte imprimé
Textes officiels à jour en octobre 1989.texte imprimé
Une convention mise en place en mai 1956.texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour avril 1992.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en mai 1994.texte imprimé
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Recueil de textes officiels des conventions collectives de ce secteur d'activité.texte imprimé
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L'insertion par l'économique a donné l'occasion d'un foisonnement d'initiatives, émanant du système associatif ou d'ordre institutionnel. Ce livre fait le bilan de ces initiatives à travers une série d'expériences exemplaires.texte imprimé
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Les données sur l'organisation des services départementaux et régionaux du travail et de l'emploi et sur l'activité de l'Inspection du travail en 1991.texte imprimé
Le rapport sur l'inspection du travail, qui regroupe toutes les données statistiques de l'année 1993, reflète l'activité des services dans le domaine traditionnel du droit du travail, comme sur le terrain de l'emploi et de la formation professio[...]texte imprimé
Une information sur l'élection des représentants du personnel, les attributions et les moyens de fonctionnement des différentes institutions : délégués du personnel, comités d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travai[...]texte imprimé
Les apports de la loi quinquennale du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle et les circulaires relatives aux institutions représentatives du personnel.