Titre :
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Essai d'une théorie générale des contrats spéciaux de la promotion immobilière
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Auteurs :
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Elodie Gavin-Millan, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : LGDJ, 2003
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Collection :
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Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261, num. 383
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-275-02287-1
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Format :
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VIII-557 p. / 24 x 16 cm
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Note générale :
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Bibliogr. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.21
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Mots-clés:
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contrats
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France
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promotion immobilière
;
droit
;
immeubles
;
vente et transmission
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Résumé :
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Face à l'émergence des nouveaux types de contrats pour des opérations immobilières, l'auteur propose un inventaire de ces divers contrats commerciaux. Au vue de cette diversité, l'objectif est de définir une ligne directrice sur le plan juridique. Si les règles régissant les contrats divergent, la loi doit permettre de protéger les acquéreurs.
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