GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (7240)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Organisations internationales au pluriel désigne les organismes institutionnels internationaux ayant une individualité propre, dotés de services affectés à une tâche.texte imprimé
Une théorie qui assume le risque de l'incertitude dans la pensée juridique et se déploie dans la forme de la dialectique.texte imprimé
texte imprimé
Jean Laporte, Auteur ; Marie-José Tulard, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1986Une synthèse qui fait appel à l'histoire et à la pratique.texte imprimé
Cette étude présente le patrimoine culturel immobilier : les monuments historiques, les espaces protégés, les biens archéologiques et le patrimoine culturel mobilier : les collections publiques, les objets protégés, les trésors nationaux.texte imprimé
Le droit patrimonial de la famille est constitué par l'ensemble des règles d'ordre pécuniaire régissant les rapports de famille. En plus de sa fonction normative, le droit patrimonial de la famille a vocation à assurer une fonction organisatrice.texte imprimé
Présente les principales données et réflexions sur les sanctions pénales et la peine, qu'elles soient juridiques, historiques, philosophiques ou sociologiques.texte imprimé
Un éclairage sur le droit pénal et son application, avec l'analyse de l'infraction, de ses classifications et de ses protagonistes (responsable et victime) puis l'examen des différentes peines.texte imprimé
texte imprimé
Tout ce que les affaires doivent gagner à connaître le droit pénal dont elles relèvent. Egalement, l'importance de l'apport que le droit pénal des affaires fournit aujourd'hui à la connaissance du droit pénal ou criminel, en général.texte imprimé
Examine si la définition française du droit pénal des affaires est transposable dans les autres pays européens. Propose une étude de droit comparé afin de déterminer les points communs, les rapprochements en cours et les divergences en la matièr[...]texte imprimé
Un tableau simple et synthétique de l'organisation, de la compétence et des auxiliaires répressifs, puis de la théorie générale et des grandes infractions, enfin de la procédure du droit pénal américain.texte imprimé
Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]texte imprimé
Traite des notions constitutives du droit pénal : la loi pénale, l'infraction, les responsables des infractions et les peines.texte imprimé
Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]