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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (7240)
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Alors que le positivisme ambiant conduit nos contemporains à ne plus attribuer au droit naturel qu'un intérêt mineur, hâtivement appelé historique, il importait de rendre à l'histoire toute sa puissance de signification en cherchant à montrer l'[...]![]()
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Réflexion sur le concept de droit prenant en compte la dynamique qui mène de la norme définie par le législateur jusqu'à son application à un cas particulier par le juge. Souligne la nécessité de cohérence entre la loi et son interprétation mais[...]![]()
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Achille Albonetti, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1968![]()
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Organisations internationales au pluriel désigne les organismes institutionnels internationaux ayant une individualité propre, dotés de services affectés à une tâche.![]()
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Une théorie qui assume le risque de l'incertitude dans la pensée juridique et se déploie dans la forme de la dialectique.![]()
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Jean Laporte, Auteur ; Marie-José Tulard, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1986Une synthèse qui fait appel à l'histoire et à la pratique.![]()
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Cette étude présente le patrimoine culturel immobilier : les monuments historiques, les espaces protégés, les biens archéologiques et le patrimoine culturel mobilier : les collections publiques, les objets protégés, les trésors nationaux.![]()
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Le droit patrimonial de la famille est constitué par l'ensemble des règles d'ordre pécuniaire régissant les rapports de famille. En plus de sa fonction normative, le droit patrimonial de la famille a vocation à assurer une fonction organisatrice.![]()
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Présente les principales données et réflexions sur les sanctions pénales et la peine, qu'elles soient juridiques, historiques, philosophiques ou sociologiques.![]()
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Un éclairage sur le droit pénal et son application, avec l'analyse de l'infraction, de ses classifications et de ses protagonistes (responsable et victime) puis l'examen des différentes peines.![]()
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Tout ce que les affaires doivent gagner à connaître le droit pénal dont elles relèvent. Egalement, l'importance de l'apport que le droit pénal des affaires fournit aujourd'hui à la connaissance du droit pénal ou criminel, en général.![]()
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Examine si la définition française du droit pénal des affaires est transposable dans les autres pays européens. Propose une étude de droit comparé afin de déterminer les points communs, les rapprochements en cours et les divergences en la matièr[...]![]()
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Un tableau simple et synthétique de l'organisation, de la compétence et des auxiliaires répressifs, puis de la théorie générale et des grandes infractions, enfin de la procédure du droit pénal américain.![]()
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Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]![]()
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Traite des notions constitutives du droit pénal : la loi pénale, l'infraction, les responsables des infractions et les peines.![]()
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Décrit les caractéristiques et la singularité du texte pénal, sa rédaction, les conflits des textes entre eux. Aborde l'objet du jugement pénal, la décision sur la culpabilité, le choix de la peine par le tribunal répressif. Traite, enfin, des c[...]![]()
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Après une définition et une présentation des sources du droit pénal international, examine le droit pénal international substantiel (les infractions et les sanctions pénales) et le droit pénal international procédural (actions nées de l'infracti[...]![]()
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Jean-François Renucci, Auteur ; Christine Courtin, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2001Présente les législations européennes et nord-américaines, le mineur en tant que victime d'une infraction, puis le mineur auteur d'une infraction.![]()
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Un résumé des règles de la responsabilité pénale des procédures qui permettent de la mettre en oeuvre et des sanctions qui lui sont applicables.![]()
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