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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (7240)
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Cet essai mêle l'histoire à la jurisprudence, passant de la torture à la répression de la barbarie, plongeant dans les traditions africaines ou indiennes comme dans l'approche du droit communautaire, pour tenter de présenter les liaisons du droi[...]![]()
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Synthèse sur les produits, la consommation en France et en Europe et les politiques publiques mises en place au niveau mondial, européen et national pour en limiter l'usage.![]()
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Michel Hautefeuille, Auteur ; Dan Véléa, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002Les drogues chimiques apparaissent comme des moyens d'intégration dans un monde obsédé par la performance et l'adaptation et séduisent un nouveau public parmi les jeunes. En quoi consistent-elles ? Quels sont leurs effets, et le danger de dépend[...]![]()
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Jean-François Lachaume, Auteur ; Hélène Pauliat, Auteur | Paris : PUF | Les Grandes décisions de la jurisprudence | 2007![]()
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Prosper Weil, Auteur ; Dominique Pouyaud, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2006Malgré des changements, la problématique traditionnelle du droit administratif reste celle de conférer à l'administration les moyens de parvenir à ses objectifs et d'assurer la soumission de l'administration au droit. Les thèmes de l'action et d[...]![]()
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Traite du régime juridique de l'action administrative, règles applicables aux moyens juridiques et institutionnels d'action de l'administration et aborde le principe de soumission de l'administration au droit dans ses composantes, principes de l[...]![]()
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La mise à jour au 30 juin 1984 concerne les principales dispositions législatives et réglementaires![]()
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A l'intention des étudiants et de tous ceux qui, par l'étude de la jurisprudence administrative, désirent s'initier et se familiariser avec le droit administratif.![]()
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A l'intention des étudiants et de tous ceux qui, par l'étude de la jurisprudence administrative, désirent s'initier et se familiariser avec le droit administratif.![]()
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Au sommaire : le domaine, la dualité domaniale, la domanialité publique, la domanialité privée ; les travaux publics : la notion de travail public, les modes d'exécution des travaux publics, la responsabilité quasi délictuelle du fait des travau[...]![]()
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Initiation moderne, l'ouvrage répond aux nouvelles options pédagogiques dans le 2e cycle du secondaire et le 1er cycle de l'enseignement supérieur.![]()
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L'administration de chaque pays a développé un grand particularisme, spécialement au cours de la seconde moitié du XIXe siècle et du début du XXe siècle, beaucoup ayant suivi le modèle français napoléonien. Depuis 1950 environ, les pays de l'oue[...]![]()
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Etudes sur l'évolution du champ et de la production du droit administratif.![]()
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Aborde les règles juridiques qui gouvernent le fonctionnement des entreprises (commerçants et non commerçants), leurs activités et les relations qu'elles entretiennent avec leurs fournisseurs et clients.![]()
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L'auteur intègre la jurisprudence la plus actuelle à l'évolution constante de ce droit.